Les sociétés Galerie Ariane A...et Hosur Panama ont simultanément cédé en octobre 2007, dans le cadre d'une vente aux enchères, plus de 800 lots.

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 5 juin et 5 octobre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE FONCIERE ARIANE, dont le siège est

donnée à la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de la SNC ARIANE ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société en nom collectif (SNC) ARIANE, qui a pour activité

sur le Lez et de la partie du Lez reliant Port-Ariane au domaine public maritime ; - de rejeter le déféré préfectoral ; - de condamner l'Etat à lui verser la somme de 18 000 F au titre des frais irrépétibles

les 27 septembre 1999 et 27 janvier 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL D'ANJOU, dont le siège est ..., venant aux droits de la SA Aria

Vu la procédure suivante : Le syndicat des copropriétaires de la résidence Le Bois d'Ariane a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 21 août 2014

Damien Botteghi, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 7 juillet 2022.

Damien Botteghi, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 février 2022.

Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice, - les conclusions de M.

Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice, - les conclusions de M.

Damien Botteghi, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 7 juillet 2022.

Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 3 août 2022.

le code de l'action sociale et des familles ; - le code général des collectivités territoriales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane

FEDERALE DU CREDIT MUTUEL D'ANJOU, dont le siège est ..., représentée par son directeur général en exercice, venant aux droits de la société anonyme "Analyses et Réalisations informatiques Angevines" ARIA

Article 2 : Les conclusions présentées par la Société foncière Ariane, anciennement dénommée Société anonyme G.A.

- le code de l'action sociale et des familles ; - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane

Damien Botteghi, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 février 2022.

Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 6 octobre 2023.

Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 6 octobre 2023.