IMPRIMERIE BOREL.

titularisation dans ce corps le 21 décembre 2000, à occuper à titre gratuit, par nécessité absolue de service, le logement de fonction situé au ... pour exercer les fonctions de gardienne du musée Bourdelle

Nicolay, avocat de la SOCIETE BOREL FRERES et de Me Coutard, avocat d'ELECTRICTE DE FRANCE, - les conclusions de M.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés le 4 juillet 1995 et le 2 novembre 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CENTRE HOSPITALIER ETIENNE BOREL

Vu la requête enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 24 septembre 1981, présentée par la société anonyme Jacques Borel international dont le siège social est ...

; DECIDE : ARTICLE 1ER - LA REQUETE DE LA SOCIETE ANONYME BOREL EST REJETEE.

X..., et de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat du Centre hospitalier Emile Borel, - les conclusions de M.

19 avril 1985 et 24 février 1986 par lesquelles le maire de la commune de Sainte-Maxime a rejeté ses demandes de permis de construire en vue d'aménager des locaux commerciaux dans l'immeuble "Villa Botrel

Beauregard tendant : 1° à l'annulation du jugement du 1er juin 1983 du tribunal administratif de Nice annulant son élection en qualité d'adjoint spécial de la fraction de commune d'Hyères dite Les Borrels

Z... et Y..., architectes, et des sociétés Pascal, Series et entreprise Borel à réparer les désordres survenus dans le lycée de Sassenage ; 2° condamne MM.

A GRENOBLE, BOREL, AVOUE PRES LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE, DEMEURANT ..., A GRENOBLE, X... JEAN ET X... JEAN-CLAUDE , AVOUES ASSOCIES PRES LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE, DEMEURANT ...

résilié la convention spécifique n° 2 en date du 14 octobre 1999, passée entre la ville de Marseille et la SOCIETE FRANCAISE DE RADIOTELEPHONE (SFR), relative à l'occupation du site de l'école des Borels

prolonger de manière notable la durée probable d'utilisation d'un élément de cette nature ne peuvent être portées en frais généraux ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que la société "Entrepôts Borel

part, d'enjoindre au ministre de la défense (Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand) de lui communiquer les motifs du rejet de son offre concernant un marché de prestations de bourrellerie

André DURAND, demeurant à l'Ecole de Lancelot à Privas (07000) ; - n° 116 833, présentée par Mme Françoise BOREL, demeurant Le Provence A à Aubenas (07200) ; - n° 116 834, présentée par M.

la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 10 avril 1997 et 6 mai 1997 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par M. et Mme Prosper X... demeurant Lalleu Botrel

de Saint-Doulchard a délivré à la société Saint-Doulchard Distribution un permis de construire pour la réalisation d'un centre commercial sur un terrain situé au lieu-dit " champ des quatre-vingt Boisselées

Borel X..., classé 19e des candidats masculins à ce second concours, et non à elle-même ; Cons. que la requérante a intérêt et par suite qualité pour déférer cette décision au juge de l'excès de pouvoir