) ; qu'aux termes de son article 4 : Le directeur des soins, coordonnateur général des soins, est nommé par le chef d'établissement.

. - COORDINATION DES TRANSPORTS..* COORDINATION DES TRANSPORTS FERROVIAIRES ET ROUTIERS - SUPPRESSION OU MODIFICATION D 'UN SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS [ DECRET N. 49-1473 DU 14 NOVEMBRE 1949 ] - ABSENCE

PAUL SABATIER TOULOUSE III demande l'annulation de l'arrêté en date du 25 novembre 1994 par lequel le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche a institué un coordonnateur

dans un détachement civil de coordination, à la durée des services effectués en qualité de premier contrôleur ; Considérant qu'en prévoyant expressément, dans l'article 1er de la loi n° 89-1007 du 31

Fornacciari, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, sur le fondement des dispositions du décret du 14 novembre 1949 relatif à la coordination et à l'harmonisation des transports ferroviaires et

CETAT65-05 TRANSPORTS - COORDINATION DES TRANSPORTS - Coordination des transports routiers et ferroviaires - Droits des collectivités publiques territoriales concédantes [article 6 du décret du 14 novembre

Présent à cette réunion, le coordonnateur régional de formation en fait une synthèse et émet un avis, sous la forme d'un rapport, sur l'aptitude de l'auditeur, en application de l'article 48 du décret

A...assurait un rôle de coordination, d'évaluation et d'encadrement des étudiants, enfin, sur le fait qu'il avait été membre du jury d'examen du diplôme d'Etat de pédicure-podologue pour l'année 2012 ;

Il donne son avis, ainsi que le coordonnateur interrégional du diplôme d'études spécialisées, sur le stage effectué par l'interne ou le résident.

. - Association ayant pour objet de coordonner les moyens d'études de ses membres en matière nucléaire.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le traité du 25 mars 1957 instituant la communauté européenne ; Vu la directive n° 93/36/CEE du conseil des communautés européennes du 14 juin 1993, portant coordination

Enfin, aux termes de l'article R. 172-17-1 de ce code, dans sa rédaction issue du même décret : " Les régimes entrant dans le champ de la coordination prévue au 2° de l'article R. 172-16 sont les mêmes

un plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (

des incertitudes et contradictions affectaient les critères de sélection des offres, après avoir relevé, en ce qui concernait précisément la formulation par les candidats du coût de la mission de coordination

solidarités et de la santé et du ministre de l'action et des comptes publics du 21 août 2019 portant approbation de l'accord conventionnel interprofessionnel en faveur du développement de l'exercice coordonné

administratif de Grenoble, sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, d'annuler la procédure lancée par le syndicat intercommunal des eaux du bas Roubion (SIEBR) en tant que coordonnateur

des familles, dans sa rédaction alors en vigueur : " Des conditions particulières d'exercice des professionnels de santé exerçant à titre libéral destinées notamment à assurer l'organisation, la coordination

régionale de formation, ainsi que de ses maîtres de stage réunis à l'initiative de la coordinatrice, enfin, la commission d'avancement a délibéré en présence de tiers non prévus par la loi ; - cette décision