Codes de loi français

Article 2

" ou "Petit-Munster-Géromé" est réservée à un Munster ou Munster-Géromé de format réduit de 7 à 12 cm de diamètre, de 2 à 6 cm de hauteur, d'un poids minimum de 120 grammes.

LEGIARTI000025084897

et fer forgé 28.7NB 3,60 Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments de bureau et bimbeloterie) 28.7NC 2,60 Fabrication de tuyaux métalliques flexibles

Article I

1, 30 Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de petite, moyenne et grande puissance, ou de matériel de petite traction électrique. 31. 1AB 2, 20 Réparation de matériels électriques. 31. 1CA 2, 20 Fabrication

LEGIARTI000031881328

Il (elle) prépare les matières, moules et équipements de fabrication, puis applique des renforts en fibre de verre et de la résine thermodurcissable, généralement du polyester.

Article ANNEXE

Usiner une pièce ou une petite série sur une fraiseuse conventionnelle. Réaliser le contrôle continu de sa fabrication dans un atelier d'usinage. 2.

Article R5121-142

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 77 > 64

Les ampoules ou autres petits conditionnements primaires sur lesquels il est impossible de mentionner l'ensemble des indications prévues à l'article R. 5121-138 peuvent ne porter que les indications suivantes : 1° Le nom du médicament ou du produit,

LEGIARTI000023420454

et de commande électrique pour haute tension. 31.6 DC Montage de petit matériel électrique. 31.6 DH Fabrication de matériel de signalisation ou de contrôle et de sécurité (y compris pour voies ferrées). 32.1 AC Fabrication de

LEGIARTI000026909531

Fabrication de machines de bureau. 30.0AA 1,20 Fabrication d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques. 30.0CA 1,20 Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de petite, moyenne et grande puissance, ou

Article R311-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 83 > 43

Le marquage lors de la fabrication est apposé sur toute arme à feu ou tout élément d'arme.

LEGIARTI000023420422

Fabrication de machines de bureau. 30.0AA 1,30 Fabrication d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques. 30.0CA 1,30 Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de petite, moyenne et grande puissance, ou

Article 3

Sont interdites dans l'alimentation et la fabrication d'aliments des animaux d'élevage les graisses de ruminants, transformées ou non, autres que : -les graisses collectées avant la fente de la colonne vertébrale des carcasses de ruminants ; -les graisses

LEGIARTI000028929591

CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES Résumé du référentiel d'emploi Le décolletage est un ensemble d'opérations d'usinage qui consiste à fabriquer, à partir de barres de métal, sur des tours automatiques ou à commande numérique, des pièces de révolution en petites

Article III

graphite, carbone amorphe, de charbon artificiel à usage électrique. 31. 6DG 2, 60 Assemblage (sans fabrication d'éléments constitutifs) de fruits, fleurs et petits objets (nca) en matière plastique. 36. 6EJ 2, 80 Fabrication de crayons

Article Annexe

haute tension. 31. 6 DC Montage de petit matériel électrique. 31. 6 DH Fabrication de matériel de signalisation ou de contrôle et de sécurité (y compris pour voies ferrées). 32. 1 AC Fabrication de composants passifs ou de résistances

Article 39 AI

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 78

Les équipements de fabrication additive acquis ou créés entre le 1er octobre 2015 et le 31 décembre 2017 peuvent faire l'objet d'un amortissement exceptionnel sur vingt-quatre mois à compter de la date de leur mise en service.

Article Annexe

d'étoffes à mailles. 13.92Z-A Fabrication de linge de maison et d'articles d'ameublement. 13.92Z-B Fabrication de tapisserie à la main. 13.92Z-C Fabrication de coussins et petits articles textiles divers. 13.92Z-D Voilerie. 13.92Z-E Fabrication

Article Annexe

Repoussage des métaux en feuilles 28. 7LD 2,50 Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé 28. 7NB 2,70 Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments de bureau et bimbeloterie) 28. 7NC 2,50 Fabrication

LEGIARTI000038054693

Dans les petites structures qui l'emploient, le même monteur effectue aussi l'installation sur le site d'exploitation de la machine.

Article Annexe I

Les produits contenant ou préparés à partir de matières d'origine animale destinés à l'alimentation ou à la fabrication d'aliments des animaux d'élevage ne contiennent pas ou n'ont pas été préparés à partir : a) De protéines et de phosphates d'origine

LEGIARTI000020507508

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES Résumé du référentiel d'emploi L'horloger(ère) réparateur(trice) assure la remise en état de tous les systèmes d'horlogerie de gros et petit