à créer un ensemble commercial d'enseigne " Intermarché " à Coulommiers, et, d'autre part, autorisé la SCI Du Fourneau à créer cet ensemble commercial, est annulée.

administratif de Rouen annulant l'arrêté du 17 novembre 1998 par lequel le préfet de la Seine-Maritime a prescrit à la SOCIETE SOFISERVICE de faire réaliser une étude diagnostic approfondie du site des Hauts Fourneaux

Distribution demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir la décision n° 991 TI du 26 février 2013 par laquelle la Commission nationale d'aménagement commercial a accordé à la société Du Fourneau

Vu sous le n. 2627 la requête sommaire et le mémoire ampliatif présentés pour le Syndicat intercommunal de tourisme de Modane-les-Fourneaux, dont le siège est à la mairie de Modane Savoie agissant poursuites

ADMINISTRATIF DE GRENOBLE A ORDONNE UNE ENQUETE SUR LES LIEUX AVANT DE STATUER SUR LA DEMANDE D'INDEMNITE FORMEE CONTRE ELLE PAR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE PROTECTION DES COMMUNES DE MODANE ET DES FOURNEAUX

conteste pas qu'elles se rapportent à des faits antérieurs à la signature du protocole litigieux et qui concernent les frais de remise en état des abris de la tour C 5, les frais de réparation des fourreaux

SOUMIS OU NON A LA CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES, ALORS MEME QUE CERTAINS ELEMENTS DE CE MATERIEL, TELS QUE HAUTS FOURNEAUX, FOURS A CHAUX, CUVES, RESERVOIRS, ETC...

s'opposant à la déclaration de travaux qu'elle avait présentée en vue de l'installation d'un pylône de téléphone mobile et d'un local technique sur une parcelle située dans la zone d'activité dite des Fousseaux

décision du 6 janvier 1986 du maire de Montbard rejetant son recours gracieux formé contre la décison de ce maire du 28 octobre 1985 lui refusant le permis de construire un garage-abri au lieudit "Le Fourneau

. / Le gestionnaire du domaine public peut fixer un montant de redevance inférieur pour les fourreaux non occupés par rapport à celui fixé pour les fourreaux occupés. / Le produit des redevances est versé

Le gestionnaire du domaine public peut fixer un montant de redevance inférieur pour les fourreaux non occupés par rapport à celui fixé pour les fourreaux occupés... " ; qu'en vertu du même article, l'article

société Unimetal, aux droits de laquelle est venue la société Sogepass, filiale de la société Arcelormittal France ; que si le dernier exploitant de fait de cette usine était la société des Hauts-fourneaux

demande du syndicat mixte Somme d'Usages Internet, a ordonné son expulsion des tranchées du réseau relevant de l'agence syndicat mixte Somme d'Usages Internet dans lesquelles elle a installé trois fourreaux

X... produit en outre des documents remontant au XVIIe et au XVIIIe siècles et faisant état de l'existence à Pont-en-Royans d'un "fourneau à gueuse" et d'une "fabrique de fers", ces pièces n'établissent

Daniel X..., demeurant Les Fourneaux, Brugheas (03700) ; M.

N'AIT PAS DISPOSE DES CAPACITES TECHNIQUES REQUISES POUR L'EXECUTION DES DES TRAVAUX DU 2E LOT ENERGIE ELECTRIQUE, ECLAIRAGE PUBLIC, FOURREAUX P. T.

SES STATUTS, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU LOCATION DE L'ENSEMBLE DES IMMEUBLES BATIS ET NON BATIS AVEC TOUTES LES INSTALLATIONS EXISTANTES AYANT APPARTENU A UNE ENTREPRISE DE HAUTS-FOURNEAUX

Les installations sanitaires et hygiéniques des cuisines, éviers, vidoirs, fourneaux, etc .... 11° D'une manière générale, tout ce qui se trouvera à l'intérieur des locaux dont chacun aura l'usage exclusif