CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

129 résultats pour « HUGUES Copie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018935362

Admin. suprême

4 juin 2008

4 juin 2008

décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du consul général de France à Abidjan (Côte d'Ivoire) refusant un visa d'entrée en France à Monsieur Bi Bale Hugues

Source officielle

Page 1 sur 7

Suivant →
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008151965

Admin. suprême

19 mars 2003

19 mars 2003

Jean-Hugues X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023564144

Admin. suprême

4 février 2011

4 février 2011

Hugues A, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008117842

Admin. suprême

18 février 2002

18 février 2002

Hugues MARTIN, demeurant 2, rue de la Tour Billy à Argenteuil (95100), M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007972651

Admin. suprême

30 juin 1997

30 juin 1997

Hugues X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008159967

Admin. suprême

25 novembre 2005

25 novembre 2005

Jean-Pierre Hugues, préfet du Gard, a donné à M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007620114

Admin. suprême

27 février 1984

27 février 1984

Hugues X..., tendant à : 1° l'annulation du jugement du 12 juin 1979, du tribunal administratif de Paris rejetant sa demande tendant à la décharge du complément d'impôt sur le revenu des personnes physiques

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026448376

Admin. suprême

1 octobre 2012

1 octobre 2012

Hugues B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026448377

Admin. suprême

1 octobre 2012

1 octobre 2012

Hugues A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007984914

Admin. suprême

1 avril 1998

1 avril 1998

Hugues X..., demeurant ... (La Réunion) ; M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007650

Admin. suprême

7 novembre 2007

7 novembre 2007

Hugues A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499760.20250620

Admin. suprême

20 juin 2025

20 juin 2025

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Hugo Publishing n'est pas admis.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497972.20250214

Admin. suprême

14 février 2025

14 février 2025

Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de la société Hugo ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008214908

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Hugues Hourdin, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020869095

Admin. suprême

13 mai 2009

13 mai 2009

Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions d'Auditeur, - les observations de la SCP Boutet, avocat de M. Jean-Claude A, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020220331

Admin. suprême

4 février 2009

4 février 2009

Hugues A ; M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022825777

Admin. suprême

15 septembre 2010

15 septembre 2010

Jean-Hugues A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007889757

Admin. suprême

21 juin 1995

21 juin 1995

Simon-Michel, Maître des Requêtes, - les observations de Me Copper-Royer, avocat de M. Albert Y... et de la Société civile immobilière ETOILE VICTOR HUGO, de la SCP Gatineau, avocat de M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020936333

Admin. suprême

31 juillet 2009

31 juillet 2009

Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de M. B et de la SCP Tiffreau, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:474406.20230928

Admin. suprême

28 septembre 2023

28 septembre 2023

l'immeuble Esterel a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler l'arrêté du 24 septembre 2021 par lequel le maire de Grasse a accordé à la société civile de construction vente Grasse Victor Hugo

Source officielle