Codes de loi français

Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50

Disjonction (selon le diastasis, la gêne à la marche, l'impossibilité des efforts, les douleurs éventuelles, compte non tenu des retentissements sacro-iliaques) 10 à 20 2.2.2 ARTICULATIONS SACRO-ILIAQUES.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (4)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 51

assise, une gêne plus ou moins importante à l'usage de la bicyclette : - Sacrum 5 à 15 Les fractures des ailerons peuvent laisser de graves séquelles, appréciées selon les indications fournies au chapitre du membre inférieur (articulations sacro-iliaques

Article Annexe III

Nature des tissus, de leurs dérivés et des cellules, Activités sollicitées P (1) Co (2) D (3) Ce (4) Tissus • Cornées • Membranes amniotiques • Os massif • Os autologue (volets crâniens, côtes, crêtes iliaques, ...

Article Annexe II

sollicitées Activités sollicitées Volume d'activité (1) P Co D Ce Volume d'activité Volume d'activité Tissus • Cornées • Membranes amniotiques • Os massif • Os autologue (volets crâniens, côtes, crêtes iliaques

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Aile iliaque, branches ilio-pubiennes et ischio-pubiennes : ces fractures n'ont habituellement pas de retentissement sur la statique pelvienne ni sur la marche. Il est rare qu'elles laissent persister des douleurs ou une gêne fonctionnelle.

Article Annexe II

La planche inférieure du dossier est articulée au niveau des crêtes iliaques (A) et des lombes (8), la hauteur de cette articulation (B) étant réglable.

LEGIARTI000048568965

- malformations artério-veineuses ; SIG 4 à 6 - fibrodysplasie ; SIG 2 à 6 - lors d'anomalies tissulaires génétiques ; SIG 4 à 6 - lésions mécaniques (syndrome de la traversée thoraco-brachiale, piège poplité, kyste adventitiel, endofibrose iliaque