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42 résultats pour « Lucien Brun Pour »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008018493

Admin. suprême

15 juin 2001

15 juin 2001

LUCIEN-BRUN, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020829721

Admin. suprême

3 juillet 2009

3 juillet 2009

Max et Bruno Lucien et Mme Joëlle Briere avaient cédé, le 18 avril 1991, leurs parts de la société Laboratoire Lucien à la société de droit belge Therabel et à la SA Laboratoires Gonnon, cette dernière

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Lucien AJ, à Mme Solange AK, à M. Bruno AL, à M. Bruno AM, à M. Bruno AM, à M. Hervé AM, à M. Franck AP, à M. Maurice AQ, à M. Denis AR, à M. Gabriel AS, à M. Henri AT, à M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025562626

Admin. suprême

19 mars 2012

19 mars 2012

de la délibération du 9 octobre 2006 par laquelle le conseil municipal de la ville de Lille a autorisé son maire à signer le contrat de délégation de service public du casino de Lille avec le groupe Lucien

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007140

Admin. suprême

10 septembre 2007

10 septembre 2007

Lucien A et autres, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007841621

Admin. suprême

1 juillet 1994

1 juillet 1994

Lucien XG..., à M. Laurent D..., à M. Bernard Q..., à M. et Mme Guy XH..., à Mme Claudine K..., à M. L... COMPAGNON,à M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008057772

Admin. suprême

30 juin 2000

30 juin 2000

Lucien BZ..., demeurant à Nuisement (Aube) ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007739511

Admin. suprême

27 février 1987

27 février 1987

Lucien X..., demeurant ... à Audincourt 25400 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 18 janvier 1984 par lequel le tribunal administratif de Besançon a rejeté sa demande dirigée

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499777.20250804

Admin. suprême

4 août 2025

4 août 2025

Bruno Bachini, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026502058

Admin. suprême

16 octobre 2012

16 octobre 2012

jugement n° 0901804 du 11 juillet 2011 par lequel le magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Strasbourg a, d'une part, annulé la décision du 10 février 2009 refusant à Mme Lucienne

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007834523

Admin. suprême

27 novembre 1991

27 novembre 1991

Lucien X..., demeurant ..., Saint-Julien-en-Born (40170) ; M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499776.20250804

Admin. suprême

4 août 2025

4 août 2025

Bruno Bachini, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021852526

Admin. suprême

8 février 2010

8 février 2010

Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007632496

Admin. suprême

10 juin 1992

10 juin 1992

Lucien Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007626424

Admin. suprême

26 février 1988

26 février 1988

Vu la requête sommaire enregistrée le 19 mai 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Lucienne X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule un jugement

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007987591

Admin. suprême

29 juillet 1998

29 juillet 1998

Lucien X..., demeurant à la villa "l'Accueil", à Bias à Saint-Julien-en-Born (40170) ; M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007619139

Admin. suprême

29 juillet 1983

29 juillet 1983

LUCIEN X..., BIJOUTIER, DEMEURANT 4 RUE NOTRE-DAME-DU-PORT A CLERMONT-FERRAND PUY-DE-DOME ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE UN JUGEMENT EN DATE DU 9 DECEMBRE 1981 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008193106

Admin. suprême

3 novembre 2004

3 novembre 2004

Lucien A..., Mme Paulette B..., M. Jean-Bernard Z..., M. Jean-Paul X..., Mme Christine C..., M. Bruno Y..., Mme Jean D..., Mme Bernadette X..., M. Michel Z..., M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007623216

Admin. suprême

8 décembre 1986

8 décembre 1986

Lucien X..., demeurant ... 13700 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° réforme le jugement du 6 juillet 1984 par lequel le tribunal administratif de Marseille ne lui a accordé qu'une décharge

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018008044

Admin. suprême

21 décembre 2007

21 décembre 2007

Maurice L, à la commune de Bormes-les-Mimosas, à M. et Mme Patrick R, à M. et Mme Lucien J, à M. et Mme Jacques F, à Mme Corinne B, à M. et Mme Siegfried Q, à Mme Lucienne S, à M. et Mme Guy G, la SCI

Source officielle

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