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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008018493
15 juin 2001
LUCIEN-BRUN, - les conclusions de M.
8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020829721
3 juillet 2009
Max et Bruno Lucien et Mme Joëlle Briere avaient cédé, le 18 avril 1991, leurs parts de la société Laboratoire Lucien à la société de droit belge Therabel et à la SA Laboratoires Gonnon, cette dernière
8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008188863
25 juin 2003
Lucien AJ, à Mme Solange AK, à M. Bruno AL, à M. Bruno AM, à M. Bruno AM, à M. Hervé AM, à M. Franck AP, à M. Maurice AQ, à M. Denis AR, à M. Gabriel AS, à M. Henri AT, à M.
7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025562626
19 mars 2012
de la délibération du 9 octobre 2006 par laquelle le conseil municipal de la ville de Lille a autorisé son maire à signer le contrat de délégation de service public du casino de Lille avec le groupe Lucien
5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007140
10 septembre 2007
Lucien A et autres, - les conclusions de M.
8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007841621
1 juillet 1994
Lucien XG..., à M. Laurent D..., à M. Bernard Q..., à M. et Mme Guy XH..., à Mme Claudine K..., à M. L... COMPAGNON,à M.
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000008057772
30 juin 2000
Lucien BZ..., demeurant à Nuisement (Aube) ; M.
3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007739511
27 février 1987
Lucien X..., demeurant ... à Audincourt 25400 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 18 janvier 1984 par lequel le tribunal administratif de Besançon a rejeté sa demande dirigée
6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499777.20250804
4 août 2025
Bruno Bachini, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026502058
16 octobre 2012
jugement n° 0901804 du 11 juillet 2011 par lequel le magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Strasbourg a, d'une part, annulé la décision du 10 février 2009 refusant à Mme Lucienne
5 SS
CETAT:CETATEXT000007834523
27 novembre 1991
Lucien X..., demeurant ..., Saint-Julien-en-Born (40170) ; M.
ECLI:FR:CECHS:2025:499776.20250804
6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021852526
8 février 2010
Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.
9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007632496
10 juin 1992
Lucien Y..., demeurant ... ; M.
9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007626424
26 février 1988
Vu la requête sommaire enregistrée le 19 mai 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Lucienne X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule un jugement
10 SS
CETAT:CETATEXT000007987591
29 juillet 1998
Lucien X..., demeurant à la villa "l'Accueil", à Bias à Saint-Julien-en-Born (40170) ; M.
7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007619139
29 juillet 1983
LUCIEN X..., BIJOUTIER, DEMEURANT 4 RUE NOTRE-DAME-DU-PORT A CLERMONT-FERRAND PUY-DE-DOME ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE UN JUGEMENT EN DATE DU 9 DECEMBRE 1981 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL
5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008193106
3 novembre 2004
Lucien A..., Mme Paulette B..., M. Jean-Bernard Z..., M. Jean-Paul X..., Mme Christine C..., M. Bruno Y..., Mme Jean D..., Mme Bernadette X..., M. Michel Z..., M.
CETAT:CETATEXT000007623216
8 décembre 1986
Lucien X..., demeurant ... 13700 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° réforme le jugement du 6 juillet 1984 par lequel le tribunal administratif de Marseille ne lui a accordé qu'une décharge
9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018008044
21 décembre 2007
Maurice L, à la commune de Bormes-les-Mimosas, à M. et Mme Patrick R, à M. et Mme Lucien J, à M. et Mme Jacques F, à Mme Corinne B, à M. et Mme Siegfried Q, à Mme Lucienne S, à M. et Mme Guy G, la SCI
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