Codes de loi français

Article 1

Mme Nathalie PICOT est nommée conseillère parlementaire, élus locaux et discours, au cabinet de la secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de la mer à compter du 8 juin 2022.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 38 > 75

A compter du premier avril prochain, les droits connus sous le nom de droits d'aides d'impôts et billots et devoirs de Bretagne d'équivalent du Languedoc masphaneng quatre membres et autres d'inspecteur aux boucheries

Article Annexe

EPLEFPA de Bordeaux-Gironde (site du Haillan) EPLEFPA de Douai (site de le Quesnoy) EPLEFPA de la Haute-Marne (site de Fayl-Billot

Article 5

Mme le docteur Nathalie MAUBOURGUET. M. le docteur Benoît MICHEL. Mme Anne MONTFAJON. Mme Danielle PRINCIAUX. M. Thomas RAPP. M. le professeur Yves ROLLAND. M. le docteur Jean-Marie VETEL.

Article 1

Représentants suppléants du personnel Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Mme Nathalie Baillieux ; Mme Madeleine Cousin ; M. Thierry Lacreuse ; Mme Cathy Michaux ; Mme Marie-Madeleine Pancrazi.

Article 1

affectation prévue par le décret du 12 février 1991 susvisé est fixée comme suit pour l'année scolaire 2014-2015 : RÉGION ÉTABLISSEMENT Bourgogne LPA Champs-sur-Yonne Champagne-Ardenne LPA de Fayl-Billot

Article Annexe VII

Pour l'Etat : La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, Nathalie Kosciusko-Morizet Pour la Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN) : Le président-directeur général, F.

LEGIARTI000049591158

Mme ARTHAUD Nathalie LISTE N° 20 : CHANGER L'EUROPE 1. M. LARROUTUROU Pierre LISTE N° 21 : NOUS LE PEUPLE 1. M. RENARD-KUZMANOVIC Georges LISTE N° 22 : POUR UN MONDE SANS FRONTIERES NI PATRONS, URGENCE REVOLUTION ! 1.

Article Annexe

Culmont, Curmont, Cusey, Cuves, Daillancourt, Daillecourt, Dammartin-sur-Meuse, Dampierre, Damrémont, Dancevoir, Darmannes, Dinteville, Dommarien, Doncourt-sur-Meuse, Ecot-la-Combe, Enfonvelle, Esnouveaux, Euffigneix, Farincourt, Faverolles, Fayl-Billot

Article Annexe

Daillecourt ; Dammartin-sur-Meuse ; Dampierre ; Damrémont ; Dancevoir ; Darmannes ; Dommarien ; Domremy-Landéville ; Doncourt-sur-Meuse ; Donjeux ; Doulaincourt-Saucourt ; Ecot-la-Combe ; Enfonvelle ; Esnouveaux ; Euffigneix ; Farincourt ; Faverolles ; Fayl-Billot

LEGIARTI000050066316

Lycée polyvalent Adam de Craponne - Salon-de-Provence 0130166K Collège Les Hauts de l'Arc - Trets 0131260Z Collège Edmond Rostand - Marseille 13e Arrondissement 0131264D Collège Joséphine Baker - Marseille 3e Arrondissement 0131266F Collège Nathalie

Article Annexe II table A

anagallis-aquatica L. 128793 Veronica anagalloides Guss. 128808 Veronica beccabunga L. 128829 Veronica catenata Pennell. 128969 Veronica ponae Gouan. 129000 Veronica scutellata L. 129520 Viola biflora L. 142318 Viola canina L. subsp. schultzii (Billot

LEGIARTI000050943833

Montmirail (51380) ; Mourmelon-le-Grand (51388) ; Vitry-le-François (51649). 52 - Haute-Marne Arc-en-Barrois (52017) ; Biesles (52050) ; Bologne (52058) ; Bourbonne-les-Bains (52060) ; Chalindrey (52093) ; Châteauvillain (52114) ; Chaumont (52121) ; Fayl-Billot

Article Annexe

52173 Domremy-Landéville ; 52174 Doncourt-sur-Meuse ; 52175 Donjeux ; 52177 Doulaincourt Saucourt ; 52183 Ecot-la-Combe ; 52185 Enfonvelle ; 52189 Le Val-d'Esnoms ; 52190 Esnouveaux ; 52193 Euffigneix ; 52195 Farincourt ; 52196 Faverolles ; 52197 Fayl-Billot

Article Annexe 1

Cirey-sur-Blaise ; 52131 Cirfontaines-en-Ornois ; 52155 Culmont ; 52162 Dammartin-sur-Meuse ; 52175 Donjeux ; 52177 Doulaincourt-Saucourt ; 52178 Doulevant-le-Château ; 52181 Echenay ; 52184 Effincourt ; 52187 Epizon ; 52194 Eurville-Bienville ; 52197 Fayl-Billot