Masse-Dessen, Georges, avocat de Me Y..., es-qualites de syndic à la liquidation des biens de l'entreprise Neyret et de Me Boulloche, avocat de MM. Z..., X... et B..., - les conclusions de M.

Y..., X..., A..., B..., MARTIN, NEYRAT, PENOT, THILL, demeurant chez Maître Roger C..., ... ; MM.

PERIODES CONSACREES A LA RECHERCHE D'UN EMPLOI S'ELEVENT AU MONTANT NON CONTESTE DE 117.535 F ; QUE LES GRAVES TROUBLES DANS LES CONDITIONS D'EXISTENCE QU'ELLE SUBIT DU FAIT D'UN "ETAT ANXIO-DEPRESSIF NEVROTIQUE

Emmanuel Magne ; Vu les pièces desquelles il ressort que la demande d'avis a été communiquée à l'EARL DU PEYROU, à M. et Mme Neyrat et au GAEC de Neyrat, à la commune d'Arches agissant pour la section

NEGREL tendant à l'annulation des décisions des 1er juillet et 22 septembre 1986 n'est pas recevable ; Article 1er : La requête de M. Jean NEGREL est rejetée.

Nehrot ; Considérant ce qui suit : 1.

Le désistement de la société Neovet est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Neovet.

Jean X..., demeurant Quartier de la Négresse, ... à Biarritz 64000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 30 septembre 1980, par lequel le tribunal administratif de Pau a

rejeté sa demande tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de la décision du 26 avril 1986 du Conseil régional de l'Ordre des vétérinaires de Marseille inscrivant la société civile professionnelle Négrel

NETTREet au ministre de l'économie.

enregistrée le 29 septembre 2014 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'association MBE environnement, représentée par sa présidente, dont le siège social est situé lieudit " Neyret

Boujema Jemaia, demeurant la Négresse, ... ; M.

CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 13 JUILLET 1978 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS A REJETE SA DEMANDE TENDANT A CE QUE L'ETAT SOIT CONDAMNE A VERSER A L'ASSOCIATION DES NEGRES, NEGRESSES

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que le site envisagé est très proche de celui de la Croix Neyrat auquel il nuirait ainsi directement et, d'autre part, qu'aucun élément au dossier ne permet

l'ordonnance, puis a mis à la charge de ce département la somme de 800 euros à verser, au titre des articles L. 761 1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991, à Me Laurent-Neyrat

travaux complémentaires d'exécution des marchés conclus les 14 octobre 1980 et 29 décembre 1980 pour l'adduction de canalisations de distribution de câbles optiques dans les secteurs du lycée et de la Négresse

DANIEL X..., DEMEURANT A COGOLIN, VAR , QUARTIER NEGRESSE, ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 14 MAI 1980 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE A REJETE SA DEMANDE

d'office, supporte devant le juge de l'impôt la charge de prouver l'exagération des bases des compléments d'imposition contestés ; Sur le bien-fondé des impositions : Considérant que Mme Y... qui necritique

mars 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU PUY-DE-DOME ET DU MASSIF CENTRAL, dont le siège est ..., BP 106 Clermont Neyrat

Jean-Jacques Rousseau à Villenave d'Ornon (33140) ; - n° 93 606, présentée pour Mme Germaine MANENC, demeurant 225, rue du Faubourg Bonnefoy à Toulouse (31500) ; - n° 93 607, présentée pour Mme Marie-Thérèse NEYRET