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17 résultats pour « Sarwari »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018802813

Admin. suprême

9 mai 2008

9 mai 2008

2007 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Paris, statuant en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, a, à la demande de la Société Sarea-Alain Sarfati

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627435

Admin. suprême

1 mars 1989

1 mars 1989

Article 3 : Les conclusions de l'appel incident de la société "Safari-Parc du Haut-Vivarais" sont rejetées.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493102.20241106

Admin. suprême

6 novembre 2024

6 novembre 2024

société Moon Safari à garantir les sociétés Les Ecosolidaires Gironde, GTM bâtiment Aquitaine, Bureau Veritas, BDS, Temsol à hauteur de 30%.

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000037254019

Admin. suprême

26 juillet 2018

26 juillet 2018

Par suite et sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens du pourvoi, la société Kuendu Dive Safari est fondée à en demander l'annulation. 4.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036553734

Admin. suprême

29 janvier 2018

29 janvier 2018

Sous le n° 412256, par une requête et deux mémoires en réplique enregistrés respectivement le 7 juillet 2017, le 4 et le 19 décembre 2017 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société Safari

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000035374981

Admin. suprême

1 août 2017

1 août 2017

Par un mémoire en intervention, enregistré le 27 juillet 2017, l'association Sea shepherd conclut au rejet de la requête des sociétés Safari africain de Port-Saint-Père et Grévin et compagnie.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488868.20241126

Admin. suprême

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Il résulte de ce qui précède que la société Sealand Safari n'est pas fondée à demander l'annulation des dispositions qu'elle attaque.

Source officielle
CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000041663064

Admin. suprême

28 février 2020

28 février 2020

A..., alors lieutenant, a commandé du 30 janvier au 6 juin 2014 en République Centrafricaine une section de la 2ème compagnie du 2ème régiment d'infanterie de marine dans le cadre de l'opération Sangaris

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007955900

Admin. suprême

19 mars 1997

19 mars 1997

complémentaire, enregistrés les 6 avril et 31 juillet 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour les sociétés GROUPE "BAYSARI HOLDING", BAZAR DES ILES, FORUM CARAIBE, RAY X... et SAFARI-WAY

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007686418

Admin. suprême

21 décembre 1979

21 décembre 1979

SARFATI X...

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007647431

Admin. suprême

9 juin 1978

9 juin 1978

. ; VU LADITE REQUETE DE LA DAME SAHARI X... DEMEURANT ...

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000035252908

Admin. suprême

12 juillet 2017

12 juillet 2017

lors qu'elle constitue en réalité une sanction déguisée en faisant supporter au requérant les conséquences de la médiatisation des conditions irresponsables du déroulement de l'opération militaire " SANGARIS

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008045993

Admin. suprême

11 mai 2001

11 mai 2001

sera notifiée à la société TELE CARAIBES INTERNATIONAL GUADELOUPE, à la société TELE CARAIBES INTERNATIONAL MARTINIQUE, aux sociétés groupe Baysari Holding, Bazon des Iles, Forum Caraïbes, Ray X... et Safari

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007953658

Admin. suprême

14 janvier 1998

14 janvier 1998

nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés : Considérant que la publication de la circulaire du 12 mai 1995 du directeur de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salari

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023853359

Admin. suprême

6 avril 2011

6 avril 2011

les pièces qu'il produit, notamment par les relevés informatiques émis par l'association France Galop, que les chevaux Antique Mist, Gymnastique II, Silveration, Imperia II, Italiana, Saint-Yorre, Safari

Source officielle
CE

3ème - 8ème SSR

CETAT:CETATEXT000032076884

Admin. suprême

17 février 2016

17 février 2016

République ne reconnaît, ne salarie ni ne subventionne aucun culte ", ces dispositions ne font pas obstacle à ce qu'une telle action de coopération, qui ne peut être regardée comme ayant pour objet de salarier

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007950139

Admin. suprême

30 avril 1997

30 avril 1997

masseurs-kinésithérapeutes pour les soins tarifés à l'acte ; que si elle réserve l'hypothèse de l'intervention d'un texte réglementaire interdisant à un professionnel libéral, dans l'exercice de sa profession, de salarier

Source officielle

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Journal officiel
Créations

SARWARI, Zabihullah

SIREN 108385550Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

23/08/2026

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Créations

SARWARIE, Amrullah

SIREN 904614195Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

09/08/2026

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Radiations

SARWARIE, Amrullah

SIREN 904614195Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

30/07/2026

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Créations

SARWARI, Abbas

SIREN 107741704Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

28/07/2026

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Créations

SARWARI, Mateen

SIREN 892422841Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

21/07/2026

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