Slim X... Y..., demeurant ... ; M.

Slim H..., demeurant ... ; M.

bases relatives à l'activité de la société Slic ; Considérant que, devant la cour administrative d'appel de Nantes, la SARL Slic-Gruchet n'a pas contesté que, du fait qu'elle exerçait la même activité

Vu la procédure suivante : La société SLAM Métallerie a demandé au tribunal administratif de Rennes de condamner l'Etat à lui verser la somme de 447 085,57 euros HT au titre du solde du décompte général

Par un arrêt n° 20DA00373 du 25 novembre 2021, la cour administrative d'appel de Douai a rejeté l'appel formé par la société Slam Métallerie contre ce jugement.

Slim X... A, demeurant ... ; M.

Seban, Auditeur, - les observations de la SCP Guiguet, Bachellier, Potier de la Varde, avocat de la société SLIC CORVOL, - les conclusions de M.

Faouzi X..., demeurant 13 impasse El Wagaa, avenue Mongi Slim, 8080 Menzel Temine (Maroc) ; M.

Slim A, demeurant ... ; M.

Pointe-à-Pitre ont assuré la mise en place, à compter du 1er août 2013, d'une nouvelle planification des horaires de travail des agents du service de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs (SSLIA

Slim X... ; 2°) de rejeter la demande d'annulation de cet arrêté que M.

Coutard, Mayer, avocat de la SOCIETE GENERALE D'ENTREPRISE, de Me Odent, avocat de la REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS et de la S.C.P.

autonome des transports parisiens la somme de 925 558,16 F en application de la convention de travaux passée entre la commune requérante et la Régie autonome des transports parisiens le 17 janvier 1978

B...A...a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision implicite par laquelle la Régie autonome des transports parisiens (RATP) a rejeté sa demande tendant, d'une part, à la communication

Martin Martinière, Ricard, avocat de la régie départementale des passages d'eau de la Charente Maritime, - les conclusions de M.

responsable du quart seulement des conséquences dommageables résultant de l'accident dont il a été victime le 27 mai 1983 à la station du RER "Port Royal" ; °2 condamne la Régie autonome des transports

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SCI Raphalex est propriétaire d'un bâtiment situé à Laon (Aisne) qu'elle loue à la SAS Slam Métallerie, à raison duquel elle a été assujettie

l'aéroport de Pointe-à-Pitre ont défini, à compter du 1er août 2013, une nouvelle planification des horaires de travail des agents du service de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs (SSLIA