Codes de loi français

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21 résultats pour « Ssphie BEN AISSA »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe I

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Bombes sphériques de plus de 300 mm de diamètre ou de plus de 10 kg de matière active. - arsenic ou ses composés ;

Article ANNEXE 9

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LYON 9e (DÉPARTEMENT DU RHÔNE) Quartier La Duchère A partir de l'intersection de l'avenue Ben-Gourion et de l'avenue d'Ecully : Avenue d'Ecully jusqu'à l'avenue de Champagne. Avenue de Champagne jusqu'à l'avenue Lanessan.

LEGIARTI000027698821

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BEN AMO Benne dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l'aide d'un convoyeur à raclettes, d'une vis sans fin, etc. BENNE Benne basculante de chantier et de travaux publics.

Article 1

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Mono-Pro”, “Mono-Pro 2” et “Mini-Pro 2” ; - les munitions à projectile non métallique de calibre 44/83 SP commercialisées par la société Verney-Carron dans ses différentes versions à étui plastique ou aluminium comportant soit une balle de défense sphérique

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 07

Arrêté du 4 septembre 1967 relatif aux règles d'aménagement et d'exploitation des usines de traitement de pétrole brut de ses dérivés et résidus - Annexe.

Pour les réservoirs sphériques, le diamètre minimal de la conduite d'alimentation du dispositif, en fonction du diamètre de la sphère, est donné dans le tableau ci-après : : DIAMETRE DE LA SPHERE : de la conduite : :

LEGIARTI000028173427

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Utilisation des systèmes de coordonnées cartésiennes, cylindriques et sphériques. Exemples de champs vectoriels en électromagnétisme. Ondes : ondes scalaires sur la droite, ondes harmoniques planes et sphériques dans l'espace.

Article 233-5.03

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Les vannes du type à boisseau sphérique ne sont pas autorisées pour les circuits d'oxygène, sauf pour les vannes d'isolement de secours.

LEGIARTI000051002514

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prestations optique Lentilles prescrites prises ou non prises en charge, y compris lentilles jetables (4) 100 € / an Chirurgie réfractive dont kératotomie (par œil) 400 € / an Grille optique Type de verre (remboursement par verre) Verre unifocal, sphérique

Article Annexe V

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BENNE BENNE BEN CERE BETAIL CASIERS CIT ALIM CIT ALTD CIT BETA CIT CHIM CIT GAZ CARB LEG CARB LRD CIT VID CIT EAU CIT PULV BACHE FOURGON FG TD BETON PLATEAU PTE BAT PTE FER PTE VOIT SAVOYARD PLSC NON SPEC CHAS-CAB Porte-conteneurs ou caisses

Article CAHIER DES CHARGES

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Conditions optiques : Les rétroviseurs devront être composés de miroirs plans ou sphériques convexes.

Article Annexe

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Benner en sécurité les matériaux transportés. Charger et décharger en sécurité un tombereau automoteur articulé, participer à l'arrimage et au transfert de l'engin.

Article 1

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Pour les véhicules équipés d'une benne amovible, carrosserie benne amovible (BEN AMO), une annexe IX de l'arrêté du 19 juillet 1954 susvisé doit être jointe au procès-verbal de contrôle de conformité initial ; c) Soit une fiche de réception nationale

Article ANNEXE I

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Calcul de l'aire S de la surface de mesure a) Surface de mesure hémisphérique : L'aire S de la surface de mesure exprimée en mètres carrés est égale à (formule non reproduite voir JORF du 3 juin 1997 p. 8963) b) Surface de mesure sphérique.

Article Annexe I b

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S 1-1-2-2 Les composants en verre et en métal En verre : - contenants (Ballons, Erlenmeyer, ...), - robinets normalises, - cônes normalisés, - jonctions : sphériques, vissées et planes, - verre fritté, - plaque optique En métal : - électrodes

Article 18

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Coordonnées cylindriques et sphériques. Déplacement, rotation, vissage. Décomposition d'une isométrie en produit de symétries par rapport à ces similitudes. Géométrie différentielle. Notions sur les variétés différentiables et riemanniennes.

Article Annexe à l'article A. 5332-306

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

Coordonnées géographiques sphériques (latitude et longitude) en degrés, minutes sous le format DD°MM.MM' (système sexagésimal). 1.1.2.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

plastique) 10,5 7 à 3,5 0 Pince tripode (haut de la boîte cylindrique, manche d'outil, pinceau) 10,5 7 à 3,5 0 Empaumement (boîte de conserves, manche, pinceau) 21 14/7/3,5 Crochet (poignée) 7 3,5 0 Prise sphérique

Article Annexe I a

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A partir de la fiche de travail et/ou d'informations et/ou du modèle et/ou de l'analyse de fabrication, il s'agit en respectant les règles d'hygiène, de sécurité et d'ergonomie de : - transformer des tubes de verre par : *soufflage (Boules sphériques

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Cette forme peut être conique, triangulaire, sphérique, en forme de croix de Saint André ou être un panneau.

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Dominant Non dominant Perte totale du grip : - fin 20 % 17 % - grossier 15 % 12 % Perte de la prise sphérique 7 % 5 % Perte totale de la fonction de la main par amputation ou ankylose de toutes

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