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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007673536
2 décembre 1981
STEPHANE FERNANDEZ DES X...
2 SS
CETAT:CETATEXT000007808032
13 avril 1992
Johnny X... et Mme Stéphanie X..., demeurant ... ; M.
5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021100656
27 février 2009
Stéphane C, demeurant ... ; M.
ORDONNANCE DU JUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008036474
8 janvier 2001
Stéphane X..., demeurant ... ; M.
JUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008032050
6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019674264
13 juillet 2006
Stéphane A, demeurant ...; M.
5ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:463404.20220819
19 août 2022
Ainsi, l'association Stéphane Lamart doit être réputée s'être désistée de sa requête. Par suite, il y a lieu de donner acte de ce désistement.
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000021136756
7 janvier 2008
Stéphane A, demeurant ... ; M.
CETAT:CETATEXT000007965021
12 décembre 1997
Stéphane Z..., demeurant ... Val des Marais (51130) ; M.
1 SS
CETAT:CETATEXT000007916367
4 novembre 1996
Stéphane Y..., Mlle Agnès Y..., M. Christophe Y... et M.
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007739411
13 février 1987
à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 1er juin 1984 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande dirigée contre la décision de fermeture anticipée du collège Stéphane
ECLI:FR:CECHS:2022:466465.20221027
27 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Les associations Stéphane Lamart et Société nationale pour la défense des droits des animaux ont demandé au tribunal administratif de Mayotte d'annuler la décision du 20 avril
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494369.20250206
6 février 2025
Vu la procédure suivante : La société Groupement d'entreprise en Conception et Construction (GECCO), la société Atelier Stéphane Groasmat, la société Bet Sai et la société Altebois ont demandé au tribunal
CETAT:CETATEXT000008100431
29 juillet 2002
Stéphane X..., prétendant s'appeler Stéphane Z..., ; M.
6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476010.20240617
17 juin 2024
Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat et Mme Stéphanie Vera, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 17 juin 2024. Le président : Signé : M.
CETAT:CETATEXT000019703715
17 octobre 2008
Stéphane L, M. Xavier M, M. Gérald N, M. Jean-Claude O, M. Denis P, M. Jean-Pierre Q, M. et Mme F. R, M. Christophe S, Mme Corinne T et M. Stéphane U est rejetée.
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007750126
3 novembre 1989
Stéphane Y... et M.
3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019712966
29 octobre 2008
Stéphane H, demeurant ..., M. Richard I, demeurant ..., Mme Odette J, demeurant ..., M. François K, demeurant ..., M. Stéphane L, demeurant ..., Mme Marie-Claude M, demeurant ..., M.
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000020936080
6 mai 2009
visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du 15 octobre 2008 du consul général de France à Abidjan (Côte d'Ivoire) refusant un visa de long séjour à ses enfants mineurs Stéphane
CETAT:CETATEXT000020374606
10 mai 2007
Stéphane B ; elle soutient que M.
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