Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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6 résultats pour « Yebga Hot »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 61

Arrêté du 4 mai 1983 relatif aux prix dans les débits de boissons

pour les établissements qui les proposent à leur clientèle, sont également soumis aux dispositions de l'article 3 ci-dessus, dans la mesure où elles ne sont pas déjà réglementées en application de l'accord de régulation n° 21 : Le croque-monsieur ou le hot-dog

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 62 > 83

Arrêté du 18 avril 1984 relatif aux prix des denrées à consommer sur place servies dans les débits de boissons

Il concerne les prix de l'ensemble des denrées (plats du jour, omelettes, oeufs sur le plat, sandwiches, croque-monsieur, hot dogs, pizzas, saucisses, pâtisseries, etc.) à consommer sur place.

Article Annexe

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Néanmoins, il (elle) peut être amené (e) à exercer en assistance téléphonique (hot line) de façon ponctuelle ou permanente.

LEGIARTI000048723698

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 36

Code du cinéma et de l'image animée

Berlin (Berlinale) ; - Festival international du documentaire et du film d'animation de Leipzig (Dok Leipzig) ; - Les Rencontres internationales du documentaire de Montréal (RIDM) ; - Festival international canadien du documentaire de Toronto (Hot

Article VIII

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Equipement informatique des caisses d'assurance maladie Les caisses s'engagent à maintenir un niveau et une qualité de service informatique (frontaux, logiciels de liquidation, tables fichiers hot line etc.) afin d'assurer le règlement des FSE dans les

Article Annexe (suite)

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Les Gazelle armées (canon, Hot et Mistral) seront pour partie progressivement remplacées par des Tigre, dont 25 TIGRE au standard HAD livrés entre 2014 et 2019.