Codes de loi français

Article 227-6.08

Manœuvre des agrès de pêche Le treuil de pêche est conçu de façon à assurer la traction des agrès, les tambours des funes étant immobilisés par les freins et non embrayés.

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 25

Pour le vol à voile, la bourse n'est acquise qu'après accomplissement effectif de vingt vols remorqués ou treuillés.

Article 214-4.01

Les dispositions du présent article s'appliquent aux matériels spécifiques principalement utilisés aux opérations de pêche tels que treuils, portiques, potences, etc...

Article 229-II-1.23

Chacun de ces appareils peut être : - soit un cabestan indépendant ; - soit l'ensemble du guindeau, s'il est pourvu de poupées ; - soit un treuil à marchandises, s'il est convenablement équipé à cet effet.

Article 227-6.09

Les navires équipés d'un treuil et de funes sont dispensés de la chaîne et du câblot, mais doivent être pourvus des poulies de retour nécessaires à la mise en œuvre de l'ancre par l'avant à partir du treuil.

Article 221-II-1/28 quater

Chacun de ces appareils peut être : - soit un cabestan indépendant ; - soit l'ensemble du guindeau, s'il est pourvu de poupées ; - soit un treuil à marchandises, s'il est convenablement équipé à cet effet.

Article 229-V.20

d'une société de classification habilitée. 2 Installation d'amarrage : .1 L'installation d'amarrage doit être adaptée à la taille du navire, pour que l'équipage puisse effectuer l'amarrage du navire sans fatigue excessive. .2 La force de traction des treuils

Article 84 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 24

Treuil frontal ; f. Bac de benne ; g. Blocage de différentiel ; h. Boîte de transfert ; i. Arceau porte-échelle arrière de cabine ; j. Plusieurs points d'arrimage sur les côtés des ridelles ; k. Pneus mixtes.

Article 226-2.20

Il convient notamment de rendre antidérapantes les surfaces des ponts des zones de travail telles que les locaux de machines, les cuisines et les endroits où se trouvent les treuils et où se fait la manutention du poisson, ainsi que les zones situées

Article 228-6.01

Il convient notamment de rendre antidérapantes les surfaces des ponts des zones de travail, telles que les locaux de machines, les cuisines et les endroits où se trouvent les treuils et où se fait la manutention du poisson, ainsi que les zones situées

Article 215.6

Les installations pour le logement, les loisirs et le service de table doivent être situées aussi loin que possible des machines, du compartiment de l'appareil à gouverner, des treuils du pont, des installations de ventilation, de chauffage et de climatisation

Article 50 duodecies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Tracteurs agricoles, y compris les tracteurs-treuils, voitures automobiles conçues pour le transport exclusif des marchandises et remorques susceptibles d'être attelées à ces véhicules ; b.

Article SC 19

Les treuils de commande ne doivent pas être munis de cliquets à moins que ceux-ci ne se relèvent automatiquement.

Article 214-3.05

Les câbles ou cordages qui sont gréés sur des poulies, enroulés sur des treuils ou tournés sur des taquets, ainsi que les élingues, sont considérés comme faisant partie du gréement courant, même s'ils ne sont pas actionnés sous charge. 2.2.

Article Annexe 21

Type d'activités Parapente et aile delta : manipulation sur terrain plat et pente-école, simulateur, treuil.

Article 214-3.06

Lors de cet essai, il est vérifié que les dispositifs de commande et de contrôle des moteurs, treuils et freins, fonctionnent correctement. 2.3.

Article 215.4

Les tuyautages de vapeur desservant les treuils et appareils similaires et les tuyautages des fluides réchauffés sous pression autres que ceux des circuits sanitaires ou de climatisation ne doivent pas passer par le logement de l'équipage, ni, chaque

Article Annexe 211-2.A.3

Traction sur une seule fune : la gîte ne doit pas dépasser 20° pour une traction égale à la force de calage du treuil au diamètre moyen d'enroulement en tonnes mesurée au point fixe ou calculée. 2.2.

Article 226-6.11

Les guindeaux, ou équipements faisant office de guindeau le cas échéant (treuil de pêche par exemple), doivent : - permettre d'assurer le relevage de 60 mètres de ligne de mouillage en pendant ; - les guindeaux sont munis d'un système de freinage efficace

Article 230-3.13

Ces machines et équipements ainsi que les apparaux de levage, les treuils et l'équipement de manutention et de traitement des produits d'élevage doivent être protégés de façon à réduire le plus possible tout danger pour les personnes à bord.