Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 411 résultats pour « Pascale BORDES »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Pascal CHAUVE, directeur du groupement interministériel de contrôle, à l'effet de signer, au nom du Premier ministre :
Article Annexe
Institut Blaise-Pascal, laboratoire de calcul numérique, 23, rue du Maroc, Paris (19e). Tél. : 206.73.28 et 206-85-18.
Article 2
La liste des langages prévue aux articles 8 et 9 de l'arrêté du 10 juin 1982 susvisé s'établit comme suit : Cobol ; C ; C + + ; DBase / Clipper ; Mantis ; SQL ; Pascal ; Visual Basic ; Power Builder.
Article Annexe 16
GRENOBLE (DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE) Village olympique, La Villeneuve Rue Pascal jusqu'à la rue Florian. Rue Florian jusqu'à la rue Paul-Helbronner. Rue Paul-Helbronner jusqu'à la limite avec la commune d'Eybens.
Article 44
ou un conduit traversant la paroi coupe-feu séparant deux locaux satisfait au critère coupe-feu exigé entre ces deux locaux, compte tenu de la présence éventuelle d'un clapet au sein du conduit (l'essai de clapet étant effectué sous pression de 500 pascals
Article 226-2.27
Marque de franc-bord 1.
Article 230-2.22
Marque de franc-bord 1.
Article 230-2.07
Certificat national de franc-bord Le certificat national de franc-bord est délivré et renouvelé conformément à la division 130, aux navires qui satisfont aux dispositions des articles 230-2.09 à 230-2.22, ou à des dispositions équivalentes jugées satisfaisantes
Article 226-2.01
le renouvellement du certificat national de franc-bord.
Article 47-9
Les systèmes bord et sol du véhicule de service doivent être conçus, produits et mis en œuvre de façon à sécuriser les liaisons bord/sol et bord/bord et d'être ainsi résilients vis-à-vis de toute corruption pouvant remettre en cause la sécurité des opérations
Article 2.3
Décharges sur bordé situées au-dessous du pont de franc-bord 2.3.1 L'installation et la commande des clapets dont sont pourvues les décharges qui traversent le bordé extérieur et proviennent d'espaces situés au-dessous du pont de franc-bord ou d'espaces
Article 286 V
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 25 > 62
Lors de la sortie de l'entrepôt fiscal suspensif et avant mise à bord d'un aéronef, les alcools et boissons alcooliques destinés à l'avitaillement des aéronefs peuvent être stockés dans une zone de mise à bord.
Article L5531-35
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 55 > 49
Un avis, rédigé en français et dans la langue de travail à bord, est affiché à bord du navire pour informer les gens de mer de la possibilité que soient effectués les contrôles prévus par l'article L. 5531-31 à bord.
Article 227-6.02
Livre de bord 1. Sur tout navire, le livre de bord regroupe les informations citées aux paragraphes 2 et 3. Il est visé régulièrement par le capitaine. 2.
Article 229-II-1.08
du franc-bord ; .2 l'ensemble des conditions acceptées pour l'attribution du franc-bord. 2.7.
Article 228-2.21
Marque de Franc-bord 1.
Article A4241-48-31
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89
Signalisation de l'interdiction d'accès à bord (*) 1.
Article Annexe 331-2.A.1
F C P Amenage le long du bord Hissage à bord Observations : ... F C P Amenage le long du bord Hissage à bord Observations : ...
Article 242-2.02
Franc-bord minimal I. - Le franc-bord minimal est déterminé conformément aux règles de la convention internationale sur les lignes de charge.
Article 230-2.03
Le bord supérieur de cette marque indique la limite d'enfoncement autorisé. Le franc-bord est la distance verticale de cette limite d'enfoncement au livet de pont. 2.
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