CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

17 résultats pour « Sauer-Bourguet »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 2

—

LIMITATION DES APPORTS AZOTÉS 140 kilogrammes/ha/an 160 kilogrammes/ha/an Niveau de la composante liée Quantité d'azote issu des effluents Niveau 0 0 kg/ha SAU 0 kg/ha SAU Niveau 1 0 à 40 (inclus) kg/ha SAU 0 à 30 (inclus) kg/ha SAU Niveau 2 40

Article 2

—

Jusqu'au 31 décembre 2008, pour l'application du 4° de l'article D. 113-20 du code rural et dans le cas d'un groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), le seuil de 80 % des superficies agricoles utilisées (SAU) situées en zone défavorisée fixé

Article 1

—

zone spéciale de conservation FR 7200737) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/150 000 et les trois cartes au 1/50 000 ci-jointes s'étendant : - dans le département du Lot sur une partie du territoire des communes suivantes : Belmontet, Saux

Article 48-1

—

Les dipositions prévues à l'article R82 du code de la route (feux de position) ainsi que celles prévues à l'article 17 (sau celle relative à la conformité à un type agréé) du présent arrêté sont applicables aux véhicules mis en circulation avant le 1er

LEGIARTI000026910065

—

1 A3--0110 SAUER La Sauer de la frontière franco-allemande jusqu'au Soulzbach 67 FRCR712 SAUER 2 A3--0110 SAUER La Sauer du ruisseau Krummwierselgraben à l'Eberbach 67 FRCR160 SAUER 3 A3--0110 SAUER La Sauer de l'Eberbach jusqu'au

Article Annexe 1

—

Modulation selon la part de SAU en zones soumises à des contraintes naturelles importantes ou soumises à des contraintes spécifiques En zone de montagne, les exploitants dont la part de SAU située en zone défavorisée est : -supérieure à 80 % reçoivent

LEGIARTI000028332715

—

canal de décharge de la ville de Haguenau. 67 FRCR155 MODER 4 A3--0100 MODER La Moder du ruisseau des Jésuites jusqu'au Landgraben 67 FRCR156 MODER 5 A3--0100 MODER La Moder du Landgraben jusqu'au Rhin 67 FRCR160 SAUER

LEGIARTI000025546975

—

Département du Var Communes d'Adrets-de-l'Estérel (Les), Ampus, Arcs (Les), Bagnols-en-Forêt, Bargème, Bargemon, Barjols, Bastide (La), Bormes-les-Mimosas, Bourguet (Le), Bras, Brenon, Brignoles, Brue-Auriac, Callas, Callian, Camps-la-Source, Cannet-des-Maures

Article Annexe

—

excéder 10 chèvres par hectare réellement utilisé en pâturage ou en production de fourrage pour l'alimentation des chèvres dans la limite d'un chargement global de l'exploitation inférieur ou égal à 1,5 UGB par hectare de la surface agricole utile (SAU

Article ANNEXE

—

Steinbourg, à Saverne ; 10° La Zinsel du Sud, en amont du pont du C.D. 716 de Steinbourg, à Rosenwiller ; 11° Le Mosselbach ; 12° Le Lienbaechel ; 13° La Moder, en amont de son confluent avec le Haegelsmatt ; 14° Le Rothbach ; 15° La Zinsel du Nord ; 16° La Sauer

Article cahier des charges

—

Chargement global. 1,5 UGB PAC/ha de surface agricole utile (SAU). Documentaire. Dimensions du moule. ― diamètre intérieur haut = 66 mm Visuel et/ou mesure.

Article Annexe I

—

la ligne de base et des éléments techniques du cahier des charges dans le respect de plages ou bornes fixées au niveau régional ; Objectifs de réalisation et de résultats : - indicateurs de réalisation : nombre de contrats et surface agricole utile (SAU

LEGIARTI000022779630

—

Conduite du troupeau La moyenne annuelle du chargement global de l'exploitation est inférieure ou égale à 1, 8 unité de gros bovin (UGB) par hectare de surface agricole utile (SAU) avec un maximum de 2 UGB par hectare en chargement instantané.

Article Annexe 1

—

BRETTEVILLE-SUR-LAIZE CAEN CAEN 61 FLERS FLERS CHAMBERY 74 ANNEMASSE ANNEMASSE CHAMBERY 74 EVIAN-LES-BAINS THONON-LES-BAINS CHAMBERY 74 SALLANCHES BONNEVILLE COLMAR 67 WŒRTH-SUR-SAUER

Article (45 à 50)

—

GRAMAT D 802 MONTFAUCON 46 D 653 D 820 LABASTIDE-MARNHAC Limite département 46/82 LEBREIL 46 D 801 D 820 SAINT-PROJET D 802 MONTFAUCON 46 D 656 Limite département 46/47 SAUX

Article Annexe

—

Les opérations de maintenance d'une infrastructure ou de travaux de modification de celle-ci sont programmées, sau

LEGIARTI000050672762

—

TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Village 587942 6189845 2023_LOT1_ZN_09_03_S1 1 RD 588479 6190021 2023_02_32-01 Occitanie Gers 2022_LOT4_ZN_32_03 Catonvielle BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Centre 535631 6286646 2022_LOT4_ZN_32_03_S1 1 Le saux