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873 résultats pour « Cellikol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2412743_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Célino en application de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2413136_20250102

Administratif

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Célino, magistrate désignée, - les observations de Me Zairi, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2501197_20250827

Administratif

27 août 2025

27 août 2025

Au cours de l'audience publique du 26 août 2025, tenue en présence de Mme Celik, greffière d'audience, M. B a lu son rapport. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2501115_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Celik, greffière d'audience : - le rapport de Mme Zerdoud, - les observations de Mme A, représentant le préfet de la Haute-Corse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2204338_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

C et Mme B E le maire de la commune de Baden en vue de la construction d'une dépendance sur un terrain situé 6 hameau du Célino.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2509367_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Célino, magistrate désignée, - les observations de Me Clément, représentant M. B...

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2505842_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Célino, magistrate désignée, - les observations de Me Laporte, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2602277_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Célino, magistrate désignée, - les observations de Me Cliquennois, représentant M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2306926_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Délibéré après l’audience du 9 octobre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Hamon, présidente, - Mme Bergerat, première conseillère, - Mme Célino, première conseillère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2208458_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Riou, président, -Mme Jaur, première conseillère, -Mme Célino, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 avril 2025. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201693_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Célino, - et les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique. .

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2204508_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le rapport de Mme Célino a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206710_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Riou, président, -Mme Bergerat, première conseillère, -Mme Célino, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 avril 2025. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2207970_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Babski, premier conseiller faisant fonction de président, -Mme Jaur, première conseillère, -Mme Célino, première conseillère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202867_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Célino, première conseillère, - et les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2110052_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Le rapport de Mme Célino a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2107417_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Paganel, président, Mme Célino, première conseillère, Mme Barre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mai 2024. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2405661_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Le rapport de Mme Célino a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2407479_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Délibéré après l'audience du 5 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Hamon, présidente, Mme Bergerat, première conseillère, Mme Célino, première conseillère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2411142_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Célino, première conseillère, - et les observations de Me Fourdan, avocate de Mme B....

Source officielle

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