CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 191 résultats pour « Colas »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2219121_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et sous réserve que Me Collas, avocat de M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2411423_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Trottier, président rapporteur ; - et les observations de Me Colas, pour M. A B, présent. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2202799_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Sur les conclusions de la commune de Prunay-le-Gillon et de la société Colas centre ouest tendant à leur donner acte de leurs protestations et réserves : 4.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2500703_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

sarl Ets Gance et fils ; - la société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), es-qualité d'assureur de la Sarl Ets Gance et fils ; - C venant aux droits de la société Colas

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2311674_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Colas, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1426031_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société COLAS MARTINIQUE.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1426033_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société COLAS MARTINIQUE.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2405243_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

La société requérante demande l'annulation de cette décision et l'annulation des décisions d'attribution de ces lots à la société Colas France. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2205406_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

B C, représentés par Me Colas, demandent au juge des référés du tribunal, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de les admettre au bénéfice de l'aide

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2206097_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 décembre 2023, la société Colas France, venant aux droits de Colas Midi Méditerranée, représentée par la SCP Christol et Inquimbert, conclut au rejet de l'appel

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2108166_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Par un mémoire, enregistré le 22 avril 2022, la société Colas France venant aux droits de la société Colas Rhône-Alpes Auvergne, représentée par Me Ducrot (SCP Ducrot Associés DPA), conclut au rejet de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2401406_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Colas, avocat de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2209477_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

janvier 2022 et de l'indemnité de 40 euros pour frais de recouvrement, sous astreinte journalière de 50 euros, au titre des prestations qu'elle a exécutées en qualité de sous-traitante de la société Colas

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2206054_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Par un mémoire enregistré, le 5 janvier 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Colas France, venant aux droits de la société Colas Midi-Méditerranée, représentée par Me Inquimbert, avocat, déclare

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2301234_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

En revanche, il y lieu de mettre à la charge de la société requérante la somme de 1 000 euros à verser à l'Etat et à la société Colas France.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2400985_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

référés, sur le fondement de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative : 1°) d'annuler la décision par laquelle la commune de Dembéni a retenu l'offre présentée par la société COLAS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2302473_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Elles font valoir que la SA SMA n'est pas l'assureur de la société Colas Monteuil TP, son assureur est la SMABTP.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2206456_20220803

Administratif

3 août 2022

3 août 2022

A C, représenté par Me Colas, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre, à titre provisoire, au bénéfice

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2109086_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Par un nouveau mémoire, enregistré le 11 janvier 2024, la société Colas France déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2205105_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

C A, représenté par Me Colas, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre, à titre provisoire, au bénéfice

Source officielle

Page 10 sur 110

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.