CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 838 résultats pour « Gouzon »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2504140_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2310156_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Goujon, - les conclusions de M. Vandenberghe, rapporteur public, - les observations de Me Marbach, représentant la société A...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2307676_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Goujon, - et les observations de Me Nader, représentant de Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2505613_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Goujon, - et les observations de Me Beaudoin, substituant Me Gommeaux, représentant Mme B....

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2209742_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

Goujon ; - et les observations de Me Kerrich, substituant Me Rannou, représentant le préfet du Nord, pour l'instance n°2209742. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2401326_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Goujon a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2403832_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

Goujon, - et les observations de Me Rimetz, substituant Me Danset-Vergoten, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2501077_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Goujon-Fischer, magistrat désigné, - les observations de Me El Fekri, avocate commise d'office, représentant M. A, et celles de M. A, qui a conclu aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2500050_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2601226_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2500530_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2025. La rapporteure, É. WolffLe président, J.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2500531_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2025. La rapporteure, É. WolffLe président, J.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2400004_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mars 2025. Le rapporteur, F.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2601205_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2500221_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Goujon-Fischer La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2309852_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

de reprendre son service par un document écrit notifié à son adresse, la mise en demeure du 13 juin 2023 qui est jointe au mémoire en défense ayant été notifiée à une adresse erronée (8 square Henri Goujon

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200948_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

C... demande au tribunal d’annuler ces décisions en tant qu’elle ne l’autorise pas à pêcher le goémon dans la zone 5 (Ile de Molène).

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200961_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

D... demande au tribunal d’annuler ces décisions en tant qu’elle ne l’autorise pas à pêcher le goémon dans la zone 5 (Ile de Molène).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2502993_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2503447_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Goujon a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 10 sur 92

← PrécédentSuivant →