la société SNCF Réseau, et conclu pour une durée de 25 ans, a confié à la société Eiffage Rail Express la conception, la construction, le fonctionnement, l'entretien, la maintenance, le renouvellement

la société SNCF Réseau, et conclu pour une durée de 25 ans, a confié à la société Eiffage Rail Express la conception, la construction, le fonctionnement, l'entretien, la maintenance, le renouvellement

la société SNCF Réseau, et conclu pour une durée de 25 ans, a confié à la société Eiffage Rail Express la conception, la construction, le fonctionnement, l'entretien, la maintenance, le renouvellement

la société SNCF Réseau, et conclu pour une durée de 25 ans, a confié à la société Eiffage Rail Express la conception, la construction, le fonctionnement, l'entretien, la maintenance, le renouvellement

D demandent au tribunal la condamnation solidaire de l'Etat, de la société Eiffage Rail Express et de la société SNCF Réseau à leur verser la somme de 28 541 euros en réparation du préjudice lié à la perte

Il ressort du rapport établi le 7 avril 2021 que, si l'ARS a été destinataire d'une facture de la société CEM du 5 mai 2013 correspondant à la fourniture et la pose d'une ventilation mécanique contrôlée

Le 11 octobre 2016, les services de police du Val-d'Oise ont effectué un contrôle sur un chantier de pavillons situé à Survilliers sur lequel la société requérante intervenait.

La requête a été communiquée à la société Géoplus, à la société Covéa Risks, à la société SAEEI et à la société SMABTP qui n'ont pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.

Par des mémoires en défense, enregistrés les 13 mars, 12 juillet, 2 août et 18 septembre 2023 la société civile de construction vente (SCCV) Asnières Robert Dupont, représentée par Me Raquin et Guinot

Par des mémoires en défense, enregistrés les 13 mars, 3 avril, 12 juillet, 2 août et 18 septembre 2023 la société civile de construction vente (SCCV) Asnières Robert Dupont, représentée par Me Raquin et

Par des mémoires en défense, enregistrés les 13 mars, 12 juillet, 2 août et 18 septembre 2023 la société civile de construction vente (SCCV) Asnières Robert Dupont, représentée par Me Raquin et Guinot

La société de droit portugais Capta Formas LDA, spécialisée dans la pose de planchers, de faux-plafonds et autres travaux de revêtements des sols et des murs, qui a étendu son objet social à la location

la société SNCF Réseau, et conclu pour une durée de 25 ans, a confié à la société Eiffage Rail Express la conception, la construction, le fonctionnement, l'entretien, la maintenance, le renouvellement

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 9 juin et 24 novembre 2021, la société civile de construction vente (SCCV) HB 65, représentée par Me Tirard-Rouxel

état de leurs écritures : 1°) d'annuler les arrêtés du maire de Nîmes des 24 mai et 22 décembre 2023 portant respectivement permis de construire et permis de construire modificatif au bénéfice de la société

civile de construction vente (SCCV) Le Golfe Clair pour la démolition d’un pavillon et la construction de deux duplex 16 rue Georges Marcel Burgun à Issy-les-Moulineaux, ensemble la décision de rejet

Cette société, ainsi que M. G, Mme et M.

Espaces verts / Dans la zone UA : / 30% de la surface totale du terrain devra être traitée en espaces verts.

G F et Mme J F, représentés par Me Labonnelie, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 juin 2023 par lequel le maire de Vincennes a délivré à la société civile de construction vente (SCCV

B, le 16 juin 2023 pour la commune de Sartrouville et le 22 juin 2023 pour la société Bouygues Immobilier. Vu les autres pièces du dossier.