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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2
DTA_2101665_20240215
15 février 2024
Il résulte de l'instruction que des douleurs inhabituelles sont apparues dans les premiers jours suivant l'intervention chirurgicale du 11 janvier 2007.
5ème chambre
DTA_2208827_20250527
27 mai 2025
B D a subi une intervention d'ostéosynthèse par broches au centre médico-chirurgical et de réadaptation des Massues et, après une immobilisation par botte cruro-pédieuse, le matériel d'ostéosynthèse a
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2401494_20241104
4 novembre 2024
E, convoqué à ce titre, s'est rendu au service orthopédique du centre hospitalier de La Rochelle le 19 décembre 2022 afin qu'une intervention chirurgicale soit réalisée.
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2517607_20260320
20 mars 2026
l’intervention chirurgicale du 22 septembre 2021 d’ablation des broches.
DTA_2103374_20221011
11 octobre 2022
chirurgicale.
5ème Chambre
DTA_2104071_20241108
8 novembre 2024
En raison de la survenance de symptômes digestifs, une nouvelle intervention chirurgicale a eu lieu le soir même pour occlusion sur brides.
4ème chambre
DTA_2100730_20230504
4 mai 2023
3ème chambre
DTA_2201884_20250327
27 mars 2025
Selon l'expert, le choix thérapeutique de pose d'une prothèse de hanche droite, à la suite du déplacement du clou Gamma, était adapté, l'intervention chirurgicale du 20 juillet 2018 s'étant, en outre,
6e Section - 2e Chambre
DTA_2011284_20220712
12 juillet 2022
L'intéressé a subi plusieurs interventions chirurgicales en lien avec cet accident médical.
DTA_2202064_20240607
7 juin 2024
Il a été hospitalisé au centre hospitalier universitaire (CHU) en unité de réanimation du 10 août au 17 novembre 2016 inclus, période au cours de laquelle il a subi de nombreuses interventions chirurgicales
DTA_2202063_20240607
Il a été hospitalisé en unité de réanimation du 10 août au 30 septembre 2016 inclus, période au cours de laquelle il a subi de nombreuses interventions chirurgicales, à type d'excision-greffes cutanées
4ème Chambre
DTA_1805184_20220722
22 juillet 2022
chirurgicale du 2 février 2010 et, enfin, d'indiquer si des manquements aux règles de l'art avaient été commis lors de cette intervention ainsi que de préciser si le comportement de Mme J a pu avoir des
7ème Chambre
DTA_2312150_20260505
5 mai 2026
Toutefois, devant la forte suspicion d’infection de sa prothèse de hanche, une reprise chirurgicale a été décidée et elle a subi une nouvelle intervention chirurgicale à l’hôpital Ambroise Paré le 14 décembre
1ère chambre
DTA_2301553_20250617
17 juin 2025
Elle a par la suite fait l'objet d'une exérèse chirurgicale le 7 novembre 2022 au sein du CHU de Nancy.
7ème chambre
DTA_2207692_20240730
30 juillet 2024
A la suite de cette intervention, elle a été victime d'un hématome de paroi puis d'une infection de la paroi abdominale consécutive à un abcès qui fera l'objet d'une reprise chirurgicale le 3 mai 2018.
CHAMBRE 1
DTA_2201276_20240503
3 mai 2024
Il soutient que : - la responsabilité du centre hospitalier de Saint-Palais doit être engagée en raison des fautes commises lors de l'intervention qu'il a subie le 12 avril 2018, tendant à la cure chirurgicale
juge unique (6)
DTA_2103967_20230628
28 juin 2023
Il fait valoir que : - l'intervention chirurgicale s'est déroulée dans le cadre du secteur libéral si bien que le centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil n'a commis aucune faute ; - l'action
2ème Chambre
DTA_2409828_20250506
6 mai 2025
Il ressort des pièces du dossier que l'enfant a subi au cours de sa dernière hospitalisation du 28 août au 4 septembre 2024 une intervention chirurgicale pour un changement de sonde et boîtier pacemaker
DTA_2104655_20231020
20 octobre 2023
défaut de surveillance post-opératoire dans les suites immédiates de l'intervention du 22 octobre 2012 en l'absence totale des constantes usuelles de surveillance clinique et paraclinique au dossier.
1ère Chambre
DTA_2203181_20230517
17 mai 2023
B souffre d'une pathologie cardiovasculaire en raison de laquelle il a fait l'objet, le 10 août 2020, d'une intervention chirurgicale tendant à la fermeture d'une communication inter-atriale ostium secundum
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