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1 575 résultats pour « Clemang Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2403626_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 24 octobre 2024 et 15 avril 2025, Mme B A épouse C, représentée par Me Clemang, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2501102_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

C A, représenté par Me Clémang, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision en

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300117_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 janvier 2023, Mme A B épouse C, représentée par Me Clémang, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 décembre 2022 par lequel le

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2603967_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Clément, président, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Mme A... pour le préfet de la Loire.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2604074_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Clément, président, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Mme A... pour le préfet de la Loire.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2604078_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Clément, président, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Mme A... pour le préfet de la Loire.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2604083_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Clément, président, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Mme A... pour le préfet de la Loire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2403690_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2403707_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2403805_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2403822_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2307483_20230908

Administratif

8 septembre 2023

8 septembre 2023

Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400479_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

B A D, représenté par Me Clemang, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de la Côte-d'Or a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre au

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2308102_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 juin et 2 mai 2023, Mme B C D, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de I A E, représentée par Me Clemang

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2500038_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Boissy - et les observations de Me Clemang, représentant M. et Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2403696_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2307417_20230908

Administratif

8 septembre 2023

8 septembre 2023

Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2510104_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2510613_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2513587_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle

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