Il considère que la société Vert-Marine sollicitait aux termes de son offre un montant de compensation financière si élevé qu’il conduisait à rendre théorique ou négligeable la part du risque transféré

La société BGMT soutient que les travaux réalisés par IDEFISC sont justifiés par les éléments qu’elle produit relatifs au montant total théorique qu’un prestataire extérieur aurait pu facturer sur chaque

À plus forte raison, selon le rapport " Turkey: Kurds, the HDP and the PKK " publié en octobre 2019 ou la " Country Policy and Information Note - Turkey : Kurdistan workers party (PKK) " de février 2020

Elle a réussi sa formation théorique ainsi que la très grande majorité de ses stages, mais il lui a été demandé d'effectuer un stage de rattrapage de huit semaines au titre du semestre 6 (stage S6-2),

; - les observations de Me Dokhan, représentant la société Mondial Food Express, qui ajoute que le local commercial ne saurait être regardé comme relevant du domaine public par application de la théorie

Dans ce cas, ils prennent part en qualité de formateur à l'enseignement théorique et pratique et à la formation des élèves et étudiants.

technologie (SNT), sur la gestion défaillante de sa classe et l'absence de remise en question de sa pratique pédagogique, sur les propos tenus auprès de ses collègues, le 25 mars 2021, réfutant la théorie

d'appliquer les précautions nécessaires à l'intervention à proximité des ouvrages ou tronçons d'ouvrages dans l'ensemble des zones d'incertitude situées à une distance maximale de leur localisation théorique

Pour contester la méthode par laquelle l’administration a reconstitué les bénéfices théoriques de la société aurait dû normalement réaliser au titre des exercices en litige, et notamment le taux de marge

dossier et notamment du compteur d’heures produit par Mme B... que, contrairement à ce qu’elle soutient, le compteur n°35 « Droit congés payés » identifie le nombre d’heures de congés annuels, à titre théorique

sous-critère " Continuité de la prestation " a été inéquitablement notée d'une note plus faible que celle de l'attributaire dès lors que la démarche de continuité ne pouvait être proposée que de manière théorique

114-2 et L. 114-3 du code de l'action sociale et des familles ; - l'absence de communication des documents demandés démontre l'opacité entretenue autour des interventions financières en faveur du THD

France, qui n'en a jamais produit au cours des opérations d'expertise ; - par les modalités de calcul dont Voies navigables de France se prévaut, la puissance autorisée qu'elle détient devient théorique

Par conséquent, la piste d'initiation n'a pas à être classée dans un sous-groupe différent des locaux dédiés à la formation théorique.

Il ne peut se borner ni à présenter un calcul théorique de ces frais, ni à faire état de dépenses réelles sans établir qu'elles constituent une charge inhérente à son activité professionnelle. 5.

Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l’analyse des propriétés

Ce rapport est déposé dans les six semaines à compter de la saisine du conseil, après examen des connaissances théoriques et pratiques du praticien.

Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés

voie de l'exception, dès lors que le refus d'enregistrement de sa demande de renouvellement de titre de séjour déposée en temps utiles est illégal ; cette décision est illégale, en application de la théorie

Elle soutient que ces objectifs ne sont pas encore atteints notamment pour les réseaux 4G et THD, en précisant qu'il suffit de se reporter au site de l'ACERP pour constater que le taux de couverture en