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3 954 résultats pour « Alvarez-Morera »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2500513_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Alvarez, conseiller, Mme Dos Reis, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2026. Le président-rapporteur, Signé B.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500515_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Alvarez, conseiller, Mme Dos Reis, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2026. Le président-rapporteur, Signé B.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500537_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Alvarez, conseiller, Mme Dos Reis, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2026. Le président-rapporteur, Signé B.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500539_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Alvarez, conseiller, Mme Dos Reis, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2026. Le président-rapporteur, Signé B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2504166_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Alvarez, conseiller, pour statuer sur les demandes de référés, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2423425_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 30 août et 10 décembre 2024, Mme A B, représentée par Me Lenouvel Alvarez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2502034_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Alvarez, magistrat désigné ; - les observations de Me Malblanc, représentant M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501672_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502041_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2600664_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Oscar Alvarez, conseiller ; M. Florian Paggi, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 février 2026. Le rapporteur, signé O.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2503997_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Alvarez, conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500696_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - les observations de MM. Berteaux et Mary, représentants le préfet des Ardennes.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300296_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Oscar Alvarez, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201447_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201681_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme D a intégré l'Institut régional d'administration le 1er mars 2020.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201937_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1. Mme E est la mère B A, né en mars 2020 de sa relation avec M. D A.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302262_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302553_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Oscar Alvarez, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400603_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Oscar Alvarez, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400014_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Oscar Alvarez, - et les conclusions de M. Torrente, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle

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