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248 résultats pour « Mollot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2305380_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

recurvatum physiologique, présentait une amplitude articulaire de 135° au genou droit (140° au genou gauche), une circonférence des quadriceps à 10 cm de 43 cm des deux côtés et une circonférence des mollets

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101198_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

certitude la cause exacte du décès, le compte-rendu complémentaire d'enquête du 14 février 2020 indique que " l'hypothèse d'une embolie pulmonaire consécutive au déplacement d'un caillot de sang depuis le mollet

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1909728_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

H, à l'hôpital privé de Villeneuve d'Ascq (HPVA) en raison de douleurs localisées dans le mollet droit.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2202922_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Les suites de l'opération ont été marquées par des difficultés moteur du côté gauche, jusqu'à une raideur rachidienne, un steppage complet du pied gauche et une amyotrophie du mollet gauche. 2.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2105325_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

A E, né le 17 avril 1947, a été orienté, en raison de douleurs dans les mollets devenant invalidantes et de douleurs lombaires, vers le service de neurochirurgie du CHU de L en 2018.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2308044_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

E A, sergent-chef de sapeur-pompier professionnel, affecté au centre d'intervention et de secours du Chatelet-en-Brie, souffrant d'un sarcome du mollet gauche avec des nodules aux poumons nécessitant un

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2310487_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

personne non spécialisée à hauteur de deux heures par jour est justifié en l’espèce, notamment pour lui faire réaliser des exercices de rééducation quotidiens, la verticaliser, l’équiper de ses attelles mollets-plantes

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2605669_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Il joint le rapport d’examen médico- légal réalisé le 14 avril 2026 qui met en évidence une cicatrice ancienne sur le mollet gauche et deux cicatrices anciennes sur l’avant-bras gauche pouvant être liés

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2109210_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Drouet, président, - les conclusions de Mme Reniez, rapporteure publique, - les observations de Me Morot, avocat, pour la société La Bourse de l'Immobilier, - et les observations de Me Doitrand,

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2106305_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Drouet, président, - les conclusions de Mme Reniez, rapporteure publique, - les observations de Me Morot, avocat, pour la société La Bourse de l'Immobilier, - et les observations de Me Doitrand,

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2106307_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Drouet, président, - les conclusions de Mme Reniez, rapporteure publique, - les observations de Me Morot, avocat, pour la société La Bourse de l'Immobilier, - et les observations de Me Doitrand,

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104304_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Drouet, président, - les conclusions de Mme Reniez, rapporteure publique, - les observations de Me Morot, avocat, pour la société La Bourse de l'Immobilier, - et les observations de Me Doitrand,

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101030_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Sitbon, rapporteur public ; - et les observations de Mmes D et Monot, pour la commune de Rueil-Malmaison. Une note en délibéré présentée par M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2107411_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Drouet, président, - les conclusions de Mme Reniez, rapporteure publique, - les observations de Me Morot, avocat, pour la société La Bourse de l'Immobilier, - et les observations de Me Doitrand,

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2107471_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Drouet, président, - les conclusions de Mme Reniez, rapporteure publique, - les observations de Me Morot, avocat, pour la société La Bourse de l'Immobilier, - et les observations de Me Doitrand,

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2106110_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Drouet, président, - les conclusions de Mme Reniez, rapporteure publique, - les observations de Me Morot, avocat, pour la société La Bourse de l'Immobilier, - et les observations de Me Doitrand,

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2106111_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Drouet, président, - les conclusions de Mme Reniez, rapporteure publique, - les observations de Me Morot, avocat, pour la société La Bourse de l'Immobilier, - et les observations de Me Doitrand,

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104343_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Drouet, président, - les conclusions de Mme Reniez, rapporteure publique, - les observations de Me Morot, avocat, pour la société La Bourse de l'Immobilier, - et les observations de Me Doitrand,

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105160_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Drouet, président, - les conclusions de Mme Reniez, rapporteure publique, - les observations de Me Morot, avocat, pour la société La Bourse de l'Immobilier, - et les observations de Me Doitrand,

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105161_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Drouet, président, - les conclusions de Mme Reniez, rapporteure publique, - les observations de Me Morot, avocat, pour la société La Bourse de l'Immobilier, - et les observations de Me Doitrand,

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Journal officiel
Créations

Mollot, Clara, Manon

SIREN 931476568Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

29/03/2026

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Radiations

Mollot, Carel André Patrick

SIREN 941968224Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

27/02/2026

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Radiations

MOLLOT, Grégory, Cyrano, François

SIREN 837812833Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

16/01/2026

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Radiations

MOLLOT, Maryse, Louise, Brigitte

SIREN 913827028Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

16/01/2026

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Créations

Mollot, Carel André Patrick

SIREN 941968224Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

30/03/2025

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