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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2004681_20230609
9 juin 2023
Met, rapporteur public, - les observations de Me Turpin, représentant l'OPHEH. Considérant ce qui suit : I L'étendue du litige : 1. M.
3ème chambre
DTA_2100320_20230608
8 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 février 2021, Mme B C, épouse A, représentée par Me Tupinier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 décembre 2020 par laquelle
CH 1 JU
DTA_2401205_20250106
6 janvier 2025
B A, représenté par Me Tupinier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision " 48 SI " du 14 février 2024 par laquelle le ministre de l'intérieur a invalidé son permis de conduire pour solde
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2406087_20240823
23 août 2024
, qui dispose de la double nationalité franco-italienne, a été initiée dès sa naissance aux langues étrangères grâce à une éducation bilingue de la part de sa mère et voyage fréquemment en Italie, à Turin
2e Section - 1re Chambre
DTA_2418038_20260203
3 février 2026
Toutefois, il ressort des pièces du dossier, notamment du certificat médical du 12 avril 2024, établi par un cardiologue de l’Institut Cœur Paris Centre - Turin que « du fait de la sévérité de ses pathologies
5e Section - 1re Chambre
DTA_2220902_20250605
5 juin 2025
Barat, Law Wing Chin, Lefrançois, Noël, Mansuy, C, Tita, Loisel, Turpin, Balbo, Aellig, Le Mouillour, Kalwa, Coroenne et de Mmes E, Hache, Violier, Demiral, Azzouz et Agbaba ; 3°) d'enjoindre au ministre
6ème chambre
DTA_2503444_20251104
4 novembre 2025
En troisième lieu, Mme C... se déclare en concubinage avec charge de famille et vit à Turin en Italie.
8ème Chambre
DTA_2514704_20260414
14 avril 2026
Ensuite, il ressort des pièces du dossier que le requérant est arrivé de Turin sur le territoire national le 13 juin 2025 par voie ferroviaire, qu’il est reparti en Italie le 21 juillet 2025 par voie aérienne
DTA_2500482_20260129
29 janvier 2026
C..., représenté par Me Tupinier demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 24 décembre 2024, par lequel le préfet de la Côte-d’Or a suspendu la validité de son permis de conduire pour une durée
DTA_2302893_20231219
19 décembre 2023
Les opérations de contrôle ont été diligentées au siège de la société et sur certains sites d'activités régulières en particulier sur le chantier Eiffage, site Le Modane, et le chantier SMP4 Lyon-Turin
Reconduite à la frontière
DTA_2303314_20230427
27 avril 2023
Le requérant a versé aux débats la photocopie d'une attestation de séjour provisoire délivrée par la questure de Turin le 25 janvier 2023 au nom de Gamaan Mamdouh, Saïd, Salem, Ayyad supportant sa photographie
DTA_2301467_20230220
20 février 2023
B, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens et fait valoir en outre que l'intéressé a passé plusieurs semaines en Italie, notamment à Turin, mais qu'à chacune de ses visites à l'hôpital, il n'a
DTA_2100802_20230224
24 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 mars 2021, Mme B A, représentée par Me Turrin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 mars 2020 par laquelle le préfet de
DTA_2400664_20240424
24 avril 2024
Il a été interpellé le 21 janvier 2024 à 15h00, à l'occasion d'un contrôle d'identité opéré, boulevard de Turin, en gare de Lille Europe, dans un bus à destination de Paris Bercy.
DTA_2402592_20240320
20 mars 2024
Il a été interpellé, le 11 mars 2024, à l'occasion d'un contrôle d'identité opéré boulevard de Turin à Lille à 17h00.
DTA_2300523_20250221
21 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 février 2023, la SARL Mama Pina, représentée par Me Turrin, demande au tribunal : 1°) la décharge des cotisations supplémentaires à l'impôt
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2303516_20230721
21 juillet 2023
La famille a alors pu bénéficier d'une prise en charge au sein de l'Hôtel Appart de Nice, sis 18 bis route de Turin à Nice (06 000).
DTA_2601568_20260304
4 mars 2026
Il a été interpellé le jour même à l’occasion d’un contrôle d’identité opéré rue de Turin à Lille à 19h45.
DTA_2601573_20260304
DTA_2500876_20250623
23 juin 2025
B A, représenté par Me Turrin, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 4 février 2025 par lequel le préfet de Vaucluse l'a obligé à quitter le territoire français sans délai et lui a interdit d'y circuler
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