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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Magistrat Mme GAZEAU
DTA_2401489_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique, qui s'est tenue le 25 avril 2024 à 10 heures : - le rapport de Mme Gazeau, magistrate désignée ; - et les observations de Me Begon, substituant Me
Source officielle4ème Chambre
DTA_2402986_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Garcia, rapporteur, - et les observations de Me Begon, substituant Me Almairac, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2403105_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 20 mars 2025 : - le rapport de Mme Chevalier, rapporteure, - et les observations de Me Begon substituant Me Almairac, représentant Mme A.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2401956_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Begon, substituant Me Almairac, pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2402185_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 17 mai 2024, à laquelle les parties avaient été régulièrement convoquées : - le rapport de Mme D, - les observations de Me Begon, qui substitue
Source officielle1ère chambre
DTA_2404572_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Taormina, président-rapporteur ; - et les observations de Me Begon substituant Me Almairac, représentant Mme B, le préfet des Alpes-Maritimes n'étant ni présent, ni représenté.
Source officielle1ère chambre
DTA_2403582_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 15 mai 2025 : - le rapport de Mme Chevalier, rapporteure, - et les observations de Me Begon substituant Me Almairac, représentant M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2500165_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. d’Izarn de Villefort, président-rapporteur ; - et les observations de Me Begon, substituant Me Almairac, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2500361_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
au cours de l'audience publique du 24 janvier 2025, à 14 heures 30, à laquelle les parties ont été régulièrement convoquées : - le rapport de Mme Sorin, juge des référés, - les observations de Me Bégon
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2409478_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
en 2024 ; -la maîtrise d'oeuvre de l'ouvrage est assurée par plusieurs sociétés : le cabinet K-Architectures, la société Batiserf Ingénierie, la société Solab, la société Zephyr Paysage, la société BEGC
Source officielle3ème Chambre
DTA_2503296_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Loustalot-Jaubert, - et les observations de Me Bégon, substituant Me Almairac, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officielle5ème Chambre
DTA_2507054_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. d’Izarn de Villefort, président-rapporteur ; - et les observations de Me Begon substituant Me Almairac, représentant M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2507239_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Loustalot-Jaubert, - et les observations de Me Begon, substituant Me Almairac, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2504159_20250805
5 août 2025
5 août 2025
Après avoir entendu, au cours de l'audience publique du 5 août 2025 : - le rapport de Mme Sorin, - les observations de Me Begon substituant Me Almairac, représentant M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2500630_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Myara, président rapporteur ; - et les observations de Me Bégon, substituant Me Almairac, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M. A...
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2301195_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Par un mémoire, enregistré le 7 avril 2023, le docteur D E, représenté par le cabinet Belloc Avocats, demande au juge des référés : 1°) de rejeter la demande des Hospices civils de Lyon formulée à son
Source officielleJuge Unique
DTA_2203847_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Un avis de Mme Begot, conseillère de la mission locale de l'agglomération rouennaise témoigne de la volonté de progression de M. B dans son domaine professionnel.
Source officielleJuge Unique
DTA_2204199_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Un avis de Mme Begot, conseillère de la mission locale de l'agglomération rouennaise témoigne de la volonté de progression de M. B dans son domaine professionnel.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2403461_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Silvestre-Toussaint-Fortesa, juge des référés, assisté de Mme Bahmed, greffière ; - et les observations de Me Begon, substituant Me Almairac, pour la requérante, qui persiste dans ses écritures ;
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2403487_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Silvestre-Toussaint-Fortesa, juge des référés, assisté de Mme Bahmed, greffière ; - et les observations de Me Begon, substituant Me Almairac, pour la requérante, qui persiste dans ses écritures ;
Source officiellePage 13 sur 16
SCM BEGOC PAQUE
19/05/2026
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BEGOC
04/05/2026
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BEGOC
04/05/2026
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Paul-Olivier Begoc SASU
03/04/2026
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BEGOC64
24/03/2026
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