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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2301882_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Délibéré après l’audience du 24 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400998_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2201483_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 22 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2502316_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Lebel, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202303_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

une demande de permis de construire un complexe social de 131 logements à la suite d'une démolition sur un terrain cadastré section BC nos 57 et 58, situé 181 rue du Faubourg de Hem et 18 rue Verrier Lebel

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400523_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400550_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400678_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Guiserix, président, Mme Marcisieux, conseillère, Mme Lebel, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2026. La rapporteure, Signé I.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400686_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400898_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400974_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401387_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401457_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300698_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2502128_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lebel, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2502167_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Lebel, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2301180_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lebel, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2500817_20250609

Administratif

9 juin 2025

9 juin 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lebel, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300859_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300885_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Délibéré après l'audience du 27 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.

Source officielle

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