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que la note qui lui a été attribuée par le jury pour l'épreuve professionnelle EP1, consistant en la réalisation d'un millefeuille rond pour huit personnes, de dix palmiers, de huit tartelettes ananas-coco

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4ème Chambre

DTA_2007045_20230427

Administratif

27 avril 2023

Par ailleurs, les ventes de cocktails ont été reconstituées à partir des volumes disponibles de Malibu et de Malibu coco.

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Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2501309_20250528

Administratif

28 mai 2025

sollicité une réunion de service pour échanger sur les congés de Noël et s'est interposé pour faire cesser l'agression de son supérieur hiérarchique sur un de ses collègues ; l'utilisation des termes " coco

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3ème chambre

DTA_2200912_20230222

Administratif

22 février 2023

C D, représentés par Me Le Corno, ont demandé au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 septembre 2019 par lequel le maire d'Urrugne a accordé à l'Office public de l'habitat des Pyrénées-Atlantiques

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4ème Chambre

DTA_2101745_20231222

Administratif

22 décembre 2023

régional et universitaire de Brest doit être engagée en application du I de l'article L. 1142-1 du code de la santé publique compte tenu du caractère nosocomial du sepsis infectieux sur ligamentoplastie coraco-claviculo-acromiale

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4ème Chambre

DTA_2403026_20250326

Administratif

26 mars 2025

de l'assurance maladie (CNAM), " Santé Publique France " et l'Institut IPSOS, intitulée " Étude des facteurs sociodémographiques, comportements et pratiques associés à l'infection par le SARS-CoV-2 (ComCor

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Tribunal Administratif de Pau

DTA_2301570_20230710

Administratif

10 juillet 2023

chargée d'examiner les demandes d'autorisation d'exercice de la profession de médecin qu'il n'a pas été imposé aux autres demandeurs de valider le diplôme inter-universitaire de rythmologie ; - Me Le Corno

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Tribunal Administratif de Pau

DTA_2202776_20230109

Administratif

9 janvier 2023

Au cours de l'audience publique tenue le 5 janvier 2023 en présence de Mme Caloone, greffière d'audience, M. de Saint-Exupéry de Castillon a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Le Corno

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1ère Chambre

DTA_2200991_20221108

Administratif

8 novembre 2022

désigne le chef-lieu de la division de Sylhet, cette division elle-même et le district du même nom., le (r) du 2 du chapitre 1 de cette loi du 7 décembre 2004 spécifiant que Sylhet est une " City Corporation

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3ème chambre

DTA_2002099_20221219

Administratif

19 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 octobre 2020 et le 2 décembre 2021, Mme C A, représentée par Me Le Corno, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à

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2e Section - 3e Chambre

DTA_2321083_20260212

Administratif

12 février 2026

Mme A..., qui occupait en France un poste de direction au sein de la société américaine Xerox Corporation jusqu’au mois d’avril 2017, a fait l’objet d’un contrôle sur pièces au terme duquel l’administration

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Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2602904_20260324

Administratif

24 mars 2026

fait que Mme D... et Mme A... se bornent à invoquer le caractère anxieux de leur chien qui résulterait de faits de maltraitance antérieurs à son adoption et d’une agression par un chien de race cane corso

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Section 8 - Chambre 1

DTA_2528346_20260430

Administratif

30 avril 2026

, entre les mois de juin 2021 et août 2025, comme « plongeur » auprès de la société « Ilot vache », à temps complet, entre les mois de juin 2022 et mars 2024, comme « runner » auprès de la société « Coco

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Tribunal Administratif de Pau

DTA_2501856_20250722

Administratif

22 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 27 juin et 15 juillet 2025, la société Altaïr, représentée par Me Le Corno, demande au juge des référés statuant

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10ème Chambre

DTA_2401667_20241106

Administratif

6 novembre 2024

B se prévaut, en outre, de son insertion professionnelle en qualité de cuisinier au sein des sociétés Rani et Corso depuis le mois de mai 2021, l'expérience professionnelle alléguée de deux années et sept

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CHAMBRE 3

DTA_2201166_20250702

Administratif

2 juillet 2025

Par un mémoire enregistré le 12 février 2025, la commune d'Orin, représentée par Me Le Corno, informe le tribunal de la délivrance, le 29 janvier 2025, d'un permis de construire modificatif n° 3, conclut

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2ème chambre

DTA_2200655_20251024

Administratif

24 octobre 2025

titre de l’exercice clos le 31 décembre 2020 pour un montant de 48 296 euros correspondant à 30 % de 160 987,97 euros d’investissements dans le cadre de l’exploitation d’un local situé avenue Sampiero Corso

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1ère Chambre

DTA_2100598_20220929

Administratif

29 septembre 2022

L'un des enfants de Mme A D, E D, né en 2017, présente une allergie alimentaire aux œufs crus et aux aliments contenant de la noix de coco.

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8ème chambre

DTA_2114181_20230517

Administratif

17 mai 2023

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8ème chambre

DTA_2115935_20230517

Administratif

17 mai 2023

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