CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 749 résultats pour « Mazurie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2514132_20250807

Administratif

7 août 2025

7 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er août 2025, Mme A B, représentée par Me Nait Mazi, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2501681_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mazars ; - les observations de Me Ezzaïtab, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2506940_20251027

Administratif

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Souteyrand, vice-président ; - et les observations de Me Mazas, pour la requérante et de M. A... pour le Préfet de l’Hérault.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2500362_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Le rapport de Mme Mazars a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2500454_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Délibéré après l'audience du 26 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2304019_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 19 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, M. Cambrezy, conseiller.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301684_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 19 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, M. Cambrezy, conseiller.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303434_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 18 juin 2025, à laquelle siégeait : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, M. Cambrezy, conseiller.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201224_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 16 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Mazars, conseillère.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2213518_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 juin 2022, Mme A, représentée par Me Mazza, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 avril 2022 par lequel la ministre de la

Source officielle
TA

PROCEDURES 96 H H / 48 H

DTA_2205511_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 octobre 2022, Mme B G, représentée par Me Mazas, avocate, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202362_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mazars, - les conclusions de Mme Bala, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2205314_20221226

Administratif

26 décembre 2022

26 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure ; - les observations de Me Mazas représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2400646_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Souteyrand, vice-président ; - et les observations de Me Mazas, pour la requérante et de M. B pour le préfet de l'Hérault. L'instruction a été close à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2400690_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Délibéré après l'audience du 18 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, M. Cambrezy, conseiller.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2402898_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 16 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Mazars, conseillère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2404984_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Délibéré après l'audience du 5 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère. Mme Sarac-Deleigne, première conseillère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2500894_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Délibéré après l'audience du 4 juin 2025, à laquelle siégeait : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300619_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Délibéré après l'audience du 10 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2307959_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 juillet 2023, Mme C D, représentée par Me Mazza, demande au juge des référés, statuant par application de l'article L. 521-1 du code de justice

Source officielle

Page 13 sur 88

← PrécédentSuivant →