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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
11ème chambre
DTA_2314027_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Toutefois, cet avis mentionne explicitement que « Pour toutes ces raisons, le jury propose de ne pas autoriser Monsieur A... à effectuer une seconde et dernière année de stage ».
Source officielle6ème chambre
DTA_2403284_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
La décision par laquelle l'administration fiscale prend position à l'issue de ce second examen se substitue à sa prise de position initiale.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100691_20230222
22 février 2023
22 février 2023
degré et celles de l'article 2 de l'arrêté du 22 août 2014 fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré stagiaire dès lors
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103632_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
D selon laquelle il a été placé en situation de difficulté avec l'ajout d'un niveau supplémentaire de classe auquel il a dû enseigner durant sa seconde année de stage n'est toutefois pas de nature à caractériser
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2411584_20240826
26 août 2024
26 août 2024
B, par une décision du 10 juin 2024 signée du président du jury, a été refusé en filière médecine et autorisé à passer les épreuves du second groupe d'épreuves pour la filière pharmacie.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301320_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
été titularisés peuvent être autorisés par le recteur de l'académie dans le ressort de laquelle ils ont accompli leur stage à effectuer une seconde année de stage ; celle-ci n'est pas prise en compte
Source officielle2ème chambre
DTA_2301808_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
C..., admis au certificat d’aptitude au professorat de l’enseignement du second degré (CAPES) et nommé en qualité de professeur stagiaire au 1er septembre 2014 dans l’académie de Mayotte, a été licencié
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2525225_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
jours à compter de la notification de l'ordonnance à intervenir, à titre principal de réunir le jury de licence 3 AES pour qu'il lui accorde son année et, à titre subsidiaire de la convoquer à une seconde
Source officielle6ème chambre
DTA_2201535_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
répond selon les mêmes règles et délais que ceux applicables à la demande initiale, décomptés à partir de la nouvelle saisine. ".
Source officielle1ère chambre
DTA_2201861_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Ils soutiennent que : - ils n'ont pas été en mesure de se rendre au second contrôle pédagogique prévu en raison de la situation médicale de A ; - il n'est pas justifié de l'insuffisante maîtrise par
Source officielle1ère chambre
DTA_2205609_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
point de savoir si au moins 50 % des éléments hors fondations déterminant la résistance et la rigidité de l'ouvrage ont été remis à neuf ainsi que sur le point de savoir si l'ensemble des éléments de second
Source officielle3ème chambre
DTA_2026716_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
des dispositions des de l'article 4 du décret du 20 août 2014, relatif aux obligations de service et aux missions des personnels enseignants exerçant dans un établissement public d'enseignement du second
Source officielle3ème Chambre
DTA_1909576_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
représenté par Me Meschin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 18 juin 2019 par laquelle le jury académique ne l'a pas déclaré admis au certificat d'aptitude au professorat du second
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205027_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
C Jacobelli et Mme D B demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du président du Conseil régional du Grand Est de limiter à dix secondes la suspension de séance demandée par Mme Grolet lors
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2501084_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
D..., demande au tribunal d’ordonner une seconde expertise en vue de la reconnaissance de sa maladie professionnelle.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2300239_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Selon le second alinéa de l'article R. 312-18 du même code : " Par dérogation au second alinéa de l'article R. 312-1, le tribunal administratif de Nantes est compétent pour connaître des recours dirigés
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2305294_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
B A demande au tribunal d'annuler la décision du 14 juin 2023 par laquelle la commission d'appel du collège Jean-Jacques Rousseau à Tassin-la-Demi-Lune a refusé le passage de son fils en classe de seconde
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2307417_20230809
9 août 2023
9 août 2023
Selon le second alinéa de l'article R. 312-18 du même code : " Par dérogation au second alinéa de l'article R. 312-1, le tribunal administratif de Nantes est compétent pour connaître des recours dirigés
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2402630_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
A B demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er février 2024 par laquelle le maire de Savigny-sur-Orge a refusé de le laisser poser sa seconde question orale lors de la séance du conseil
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2313963_20230817
17 août 2023
17 août 2023
2022/2023 ; 2°) d'enjoindre à la présidente de l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne de fixer des dates de seconde session d'examens conformes au délai réglementaire ; 3°) de
Source officiellePage 13 sur 6229
Atelier Pyrénéen du Second Oeuvre
31/07/2026
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SECONDO CAPITAL
30/07/2026
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H. SECOND ELECTRICITE
30/07/2026
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SECONDI, Lisandru-Natale, julien
30/07/2026
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ISOCRATE (Ingénierie Second Oeuvre Conception Rénovation Aménagements Techniques Environnement)
29/07/2026
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