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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2402797_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
séjour obtenu en qualité de « travailleur saisonnier » Mme A... a conclu des contrats de travail à durée déterminée et été employée de manière discontinue entre 2017 et 2020 en qualité de cueilleur de fraises
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003663_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
En outre, la circonstance qu'elle soit desservie par les réseaux et accessible par la route des Frizes ne fait pas obstacle à un classement en zone agricole et ne permet pas de remettre en cause le parti
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2315925_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Par ailleurs, la commune produit une affiche apposée sur la devanture de l'établissement, mentionnant la vente de " frites ", élément de preuve non contesté par la requérante.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2402820_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Tant les consultations des Dr A, Chekirou, Laporte et Fries, réalisées aux fins de placement en arrêt de travail et de renouvellement de celui-ci, que les consultations auprès des médecins agréés mentionnés
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2401964_20240223
23 février 2024
23 février 2024
C, alias F, ressortissant guinéen né le 2 février 1989 à Fria (Guinée), déclarant être entré en France le 13 novembre 2023, a présenté une demande d'asile auprès de la préfecture de la Loire-Atlantique
Source officielle5ème Chambre
DTA_2408557_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Si l’accès n° 2 est situé au carrefour des chemins de Lachat, des Frasses et des Pétrales, d’une part, la visibilité est dégagée et, d’autre part, cet accès, lui aussi perpendiculaire au chemin de Lachat
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2212440_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
d'intervention était mal renseigné alors, au demeurant, que la cuisine, ouverte sur la salle de restauration via un passe plat ouvert en permanence, fonctionne au gaz et à l'électricité et est équipée d'une friteuse
Source officielle9ème chambre
DTA_2109158_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
ayant pour objet " vaccination Covid-19 ", l'informant, sur le fondement de la loi du 5 août 2021, des obligations vaccinale et de présentation d'un justificatif de vaccination, auquel était jointe une frise
Source officielle9ème chambre
DTA_2109159_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
ayant pour objet " vaccination Covid-19 ", l'informant, sur le fondement de la loi du 5 août 2021, des obligations vaccinale et de présentation d'un justificatif de vaccination, auquel était jointe une frise
Source officielle9ème chambre
DTA_2109160_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
ayant pour objet " vaccination Covid-19 ", l'informant, sur le fondement de la loi du 5 août 2021, des obligations vaccinale et de présentation d'un justificatif de vaccination, auquel était jointe une frise
Source officielle9ème chambre
DTA_2109161_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
ayant pour objet " vaccination Covid-19 ", l'informant, sur le fondement de la loi du 5 août 2021, des obligations vaccinale et de présentation d'un justificatif de vaccination, auquel était jointe une frise
Source officielle9ème chambre
DTA_2109162_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
ayant pour objet " vaccination Covid-19 ", l'informant, sur le fondement de la loi du 5 août 2021, des obligations vaccinale et de présentation d'un justificatif de vaccination, auquel était jointe une frise
Source officielle4ème Chambre
DTA_2209640_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
plafond hydrofuge avec film polyane » pour un montant de 1 328,66 euros, « pose plafonds et isolation salle technique » pour un montant de 2 733,63 euros, « travaux de revêtements sols bâtiments friteuse
Source officielleAsile - 15 jours
DTA_2208411_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
E C, ressortissant guinéen né le 9 décembre 1988 à Fria (Guinée), qui déclare être entré en France irrégulièrement le 22 avril 2022, a présenté une demande d'asile à la préfecture de Loire-Atlantique le
Source officielle9ème chambre
DTA_2109157_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
pour objet " vaccination Covid-19 ", l'informant, sur le fondement de la loi du 5 août 2021, des obligations vaccinale et de présentation d'un justificatif de vaccination, auquel était jointe une frise
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2507826_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Il indique qu'il souhaite faire une cure de désintoxication, que sa vie est en France, qu'il y réside depuis 2002 et qu'il a le projet à terme d'ouvrir une friterie.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2207165_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Lors du contrôle, le premier s'affairait à " préparer des frites " tandis que le second " nettoyait le four à l'extérieur de l'établissement ".
Source officielle10ème chambre
DTA_2302693_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Aux termes de cette attestation, après avoir rappelé que Lina serait venue voir Mme B... après une bataille de frites avec un autre élève, il est mentionné que Mme B... ne met pas ses élèves en danger
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200542_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
société Foncière Les Pins fait valoir, sans être sérieusement contestée sur ce point par la société Labfimmo, que l'arbousier est un petit arbre fruitier de la famille C, également appelé " arbre à fraises
Source officielle1ère chambre
DTA_2001596_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Il a également reconstitué le chiffre d'affaires " snack " qui comprend les formules repas, les menus enfants, les sandwichs et paninis, les frites, le snack chaud, les crêpes, les gaufres et les barres
Source officiellePage 14 sur 18
FRISE, Christophe, Alexandre, Gilles
31/08/2026
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CENTRE DU GUE DE FRISE
20/08/2026
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A. FRISETTI FERMETURES
19/08/2026
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SOCIETE FONCIERE DE LA FRISE
13/08/2026
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SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE CAFE RESTAURANT DE LA FRISE
06/08/2026
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