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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2428966_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juillet 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2227084_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2225830_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2026. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2600772_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

A..., sa mère, vers l'Hôpital Jean-Georges Hartmann de Joeuf ou vers un EHPAD de Jarny et alentours ; 2°) à titre subsidiaire, d’enjoindre au centre hospitalier de Briey de suspendre immédiatement la

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200985_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rivet, - et les observations de Me Harmand, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2102289_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

Il soutient que : - la responsabilité du centre hospitalier d'Arras est engagée en raison des manquements commis lors de la prise en charge de Mme B, du fait, d'une part, d'une intervention de Hartmann

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2510141_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

A..., représentée par Me Hartemann (SCP Hartemann – Palazzolo), demande au juge des référés : 1°) d’ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 3

DTA_2301083_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 avril 2023 et 4 décembre 2024, Mme A, représentée par Me Hartmann, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2508232_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2509182_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 octobre2025. Le président-rapporteur, S.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2506077_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2025. . Le président rapporteur, S. Davesne L’assesseur le plus ancien, M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2506966_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 octobre 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, L. GrosLa greffière, V.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2506975_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 octobre 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, L. GrosLa greffière, V.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2507027_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2521256_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 janvier 2026. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2522115_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 février 2026. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2504413_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 octobre 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, L. GrosLa greffière, V.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2424471_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2026. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2324118_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 janvier 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2325157_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 avril 2026. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.

Source officielle

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