CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2508060_20260330
30 mars 2026
Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mars 2026. Le rapporteur, Signé P.
DTA_2509018_20260330
DTA_2503535_20251202
2 décembre 2025
Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 décembre 2025. Le rapporteur, signé P.
DTA_2503660_20251211
11 décembre 2025
Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 décembre 2025. Le rapporteur, signé P.
DTA_2503770_20260115
15 janvier 2026
Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 janvier 2026. Le rapporteur, Signé P.
DTA_2503806_20251202
DTA_2503860_20251103
3 novembre 2025
Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 novembre 2025. Le rapporteur, Signé P.
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2303282_20230919
19 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 août 2023, la commune de Montrichard-Val-de-Cher (Loir-et-Cher), représentée par la SELARL Casadéi-Jung, demande au juge des référés, sur
4ème chambre
DTA_2305988_20250617
17 juin 2025
Chevillard, rapporteur public, - et les observations de Me Le Junter, représentant le centre hospitalier intercommunal du bassin de Thau Considérant ce qui suit : 1.
6ème Chambre
DTA_2201276_20230711
11 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 19 février 2022 et le 16 septembre 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Derichebourg propreté, représentée par Me Jung
DTA_2004280_20220728
28 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 juillet 2021, la commune de Saint-Avertin, représentée par la SELARL Casadei-Jung, demande au juge des référés, sur le fondement des articles
2ème chambre
DTA_2203316_20250424
24 avril 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 17 novembre 2022 et le 27 juin 2023, le département d'Eure-et-Loir, représenté par la SELARL Casadei-Jung, conclut, dans le dernier état de ses écritures, au
DTA_2202505_20250515
15 mai 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 avril 2023 et un mémoire enregistré le 19 mars 2025, non communiqué, la commune de Mareau-aux-Prés, représentée par la SELARL Casadei-Jung, conclut au rejet de
DTA_2104977_20230522
22 mai 2023
Baccati, rapporteur public ; - et les observations de Me Chalanset, substituant Mme C, pour Mme A, et de Me Le Junter, pour le centre hospitalier universitaire de Montpellier.
DTA_2312960_20251222
22 décembre 2025
Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 décembre 2025. Le rapporteur, Signé P.
DTA_2500135_20260219
19 février 2026
Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 février 2026. Le rapporteur, Signé P.
DTA_2412861_20250925
25 septembre 2025
Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. Le rapporteur, signé P.
DTA_2413936_20250925
Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. Le rapporteur, Signé P.
DTA_2414189_20250925
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2206118_20221125
25 novembre 2022
outre que l'enfant a été hospitalisé hier au CHU, où son cathéter a été changé, et en est sorti ce matin, et que ses parents souhaitent un médecin interlocuteur au CHU ; - les observations de Me Le Junter
Page 14 sur 25
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.