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481 résultats pour « Junker »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2508060_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mars 2026. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2509018_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mars 2026. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2503535_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 décembre 2025. Le rapporteur, signé P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2503660_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 décembre 2025. Le rapporteur, signé P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2503770_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 janvier 2026. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2503806_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 décembre 2025. Le rapporteur, signé P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2503860_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 novembre 2025. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2303282_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 août 2023, la commune de Montrichard-Val-de-Cher (Loir-et-Cher), représentée par la SELARL Casadéi-Jung, demande au juge des référés, sur

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2305988_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Chevillard, rapporteur public, - et les observations de Me Le Junter, représentant le centre hospitalier intercommunal du bassin de Thau Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201276_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 19 février 2022 et le 16 septembre 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Derichebourg propreté, représentée par Me Jung

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2004280_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 juillet 2021, la commune de Saint-Avertin, représentée par la SELARL Casadei-Jung, demande au juge des référés, sur le fondement des articles

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203316_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés le 17 novembre 2022 et le 27 juin 2023, le département d'Eure-et-Loir, représenté par la SELARL Casadei-Jung, conclut, dans le dernier état de ses écritures, au

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202505_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 avril 2023 et un mémoire enregistré le 19 mars 2025, non communiqué, la commune de Mareau-aux-Prés, représentée par la SELARL Casadei-Jung, conclut au rejet de

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2104977_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

Baccati, rapporteur public ; - et les observations de Me Chalanset, substituant Mme C, pour Mme A, et de Me Le Junter, pour le centre hospitalier universitaire de Montpellier.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2312960_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 décembre 2025. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2500135_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 février 2026. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2412861_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. Le rapporteur, signé P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2413936_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2414189_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2206118_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

outre que l'enfant a été hospitalisé hier au CHU, où son cathéter a été changé, et en est sorti ce matin, et que ses parents souhaitent un médecin interlocuteur au CHU ; - les observations de Me Le Junter

Source officielle

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