examen clinique ; 2°) décrire l'état de santé de Mme B et les soins et prescriptions antérieurs à son admission au centre hospitalier de Chalon-sur-Saône et au CHU de Dijon pour un accident vasculaire

Toutefois, ainsi que le relève le professeur B dans son rapport relatif à cette expertise, l'absence d'antécédant d'accident ischémique ou d'embolie systémique chez M.

dans lesquelles elle a été prise en charge et soignée dans cet établissement ; décrire l’état pathologique de la requérante ayant conduit aux soins, aux interventions et aux traitements pratiqués ;

A et les soins et prescriptions antérieurs à son admission au centre hospitalier de Narbonne pour y subir une résection transurétrale de la prostate le 27 mars 2018, les conditions dans lesquelles il a

dit que les arrêts et soins postérieurs à cette date, non imputables à l'accident de service, ne seront pas pris en charge.

B ; 2°) décrire l'état de santé de A B et les soins et prescriptions à son suivi à l'hôpital Necker-Enfants malades et les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge et soignée dans l'établissement

à un congé pour invalidité temporaire imputable au service lorsque son incapacité temporaire de travail est consécutive à un accident reconnu imputable au service, () ou à une maladie contractée en service

Sur les conclusions de Mme A tendant à l'établissement d'un pré-rapport : 3.

D et les soins et prescriptions antérieurs à son admission à l'hôpital Robert Debré, les conditions dans lesquelles il a été pris en charge et soigné dans cet établissement ; décrire l'état pathologique

B et les soins et prescriptions antérieurs à son admission au CHU de Dijon, les conditions dans lesquelles il a été pris en charge et soigné dans cet établissement ; décrire l'état pathologique du requérant

et prescriptions antérieurs à son admission aux centres hospitaliers de Quimper Cornouaille et de Brest, les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge et soignée dans ces établissements ;

bioénergie au titre de l’accident de service du 20 décembre 2017, ensemble la décision du 19 décembre 2022 en tant qu’elle refuse de prendre en charge ses soins au titre de son accident de service à compter

constatées et l'accident de service du 30 janvier 2020 est établi.

D a déclaré l'accident le jour même et a immédiatement été placé en congé maladie par son médecin. Alors même qu'aucun témoin n'était présent sur les lieux, l'accident subi par M.

et prescriptions antérieurs à son admission au sein de l'HEGP et les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge et soignée dans cet établissement ; décrire l'état pathologique de la requérante

A et les soins et prescriptions antérieurs à son admission à l'hôpital de Voiron, ainsi que les conditions dans lesquelles il a été prise en charge et soignée dans cet établissement ; 3°) préciser l'état

admission à l'hôpital et dire si sa prise en charge a été conforme aux règles de l'art ; puis se prononcer sur les soins et prescriptions lors de son suivi au sein de l'AP-HP, les conditions dans lesquelles

antérieurs à son admission au centre hospitalier de Troyes pour l’intervention du 5 avril 2019, les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge et soignée dans cet établissement ; décrire l’

B..., agissant tant en son nom personnel qu’en sa qualité d’ayant droit de Ludwik B..., représentée par Me Ksentine, demande au tribunal : 1°) de condamner l’Office national d’indemnisation des accidents

B et les soins et prescriptions antérieurs à son admission à l'hôpital Lariboisière les conditions dans lesquelles il a été pris en charge et soigné dans cet établissement ; décrire l'état pathologique