CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2400067_20250606
6 juin 2025
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juin 2025. La rapporteuse, signé A.
DTA_2403361_20250307
7 mars 2025
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2025. Le rapporteur, signé K.
DTA_2213598_20250721
21 juillet 2025
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 juillet 2025. La rapporteure, Signé C.
DTA_2216055_20250425
25 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gabez, première conseillère ; - les conclusions de M.
DTA_2213155_20250214
14 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gabez, première conseillère ; - et les conclusions de M. Villette, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
5ème Chambre (JU)
DTA_2315809_20250506
6 mai 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Gabez, magistrate désignée, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2522667_20260114
14 janvier 2026
) d’enjoindre au centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière de produire le paramétrage de son dossier dans le système Galien
1ère chambre
DTA_2302431_20251118
18 novembre 2025
Considérant ce qui suit : La SAS Coeurdor, spécialisée dans le développement de pièces et accessoires métalliques et les dépôts galvaniques précieux pour l’industrie du luxe, a fait l’objet d’une vérification
2ème Chambre
DTA_2203005_20250702
2 juillet 2025
quoi consiste votre travail ' Quelles sont vos différentes expériences professionnelles ' Que font vos enfants, votre mari ' " Ou encore " quel est le dernier film que vous avez vu ' / Quel souvenir gardez-vous
DTA_2500268_20251017
17 octobre 2025
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et M. Chichportiche-Fossier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 octobre 2025. Le rapporteur, signé D.
DTA_2310620_20250307
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2025. La rapporteuse, signé A.
DTA_2310723_20241114
14 novembre 2024
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 novembre 2024. La rapporteuse, signé A.
DTA_2212142_20250214
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2025. La rapporteuse, signé A.
DTA_2400178_20250721
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 juillet 2025. La rapporteuse, Signé A.
Reconduite à la frontière
DTA_2505287_20250422
22 avril 2025
Le rapport de Mme Gabez, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique du 17 avril 2025. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
DTA_2302358_20251003
3 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gabez, première conseillère ; - et les conclusions de Mme D..., rapporteuse publique.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2314585_20230705
5 juillet 2023
fournitures émanent d'un pays tiers à l'accord sur les marchés publics ; - l'offre de la société attributaire était irrégulière ; les fournitures ne respectent pas les normes NF EN10244-2 concernant la galvanisation
DTA_2307525_20250929
29 septembre 2025
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et M. Chichportiche-Fossier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2025. Le rapporteur, signé D.
DTA_2313210_20250721
DTA_2403494_20250227
27 février 2025
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2025. Le rapporteur, signé K.
Page 15 sur 19