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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2401008_20251127
27 novembre 2025
Hospitalisée à domicile à compter du 14 août 2018, elle est de nouveau admise au sein du centre hospitalier de Bourges le 20 août suivant devant l’abondance des écoulements par la plaie opératoire et la
5ème Chambre
DTA_2204753_20260203
3 février 2026
Lors de sa consultation du 11 février suivant, elle a refusé son hospitalisation. Elle a finalement été hospitalisée le 13 février 2008 compte tenu de l’extension des lésions cutanées.
1ère chambre
DTA_2001708_20221020
20 octobre 2022
B D, né en 1939, a été hospitalisé le 16 janvier 2018 au service rhumatologie du centre hospitalier (CH) de Brive pour le traitement de douleurs lombalgiques et un syndrome dépressif réactionnel consécutif
6ème chambre
DTA_2300425_20250611
11 juin 2025
Sur la responsabilité du centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer : 3.
5e chambre
DTA_2408500_20250923
23 septembre 2025
Au cours de cette hospitalisation, l’équipe médicale de l’établissement hospitalier ayant constaté qu’il souffrait d’une artériopathie jambière, a procédé, le 2 février 2024, à une angioplastie jambière
DTA_2001843_20230316
16 mars 2023
Ils soutiennent que : - l'EHPAD a commis plusieurs manquements dans le suivi médical et l'organisation du service, notamment en tardant à faire hospitaliser Mme L ; - le centre hospitalier du Blanc
CHAMBRE 1
DTA_2301296_20251106
6 novembre 2025
B... n’est pas établie ; - le lien de causalité entre la décision du SAMU des Landes de ne pas procéder à l’hospitalisation de M.
5ème chambre
DTA_2203100_20230228
28 février 2023
En premier lieu, Mme A soutient que sa prise en charge aux hôpitaux universitaires de Strasbourg, le 4 septembre 2021, ne constituait pas une hospitalisation.
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2204391_20230426
26 avril 2023
A, suite à une chute à son domicile survenue le 20 mai 2021, a été hospitalisé au centre hospitalier de Bergerac pour une luxation de l'épaule droite ainsi qu'une plaie frontale.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2204669_20230324
24 mars 2023
Il soutient que : - son fils étant atteint de schizophrénie avec comorbidité addictive (alcool et cocaïne) a été hospitalisé du 21 avril 2020 au 12 mai 2020 au centre hospitalier de Montauban en secteur
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2508010_20260116
16 janvier 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 22 juillet et 27 août 2025, le centre hospitalier de Privas Ardèche et la société Relyens Mutual Insurance (anciennement société hospitalière d’assurances mutuelles
1ère chambre bis
DTA_1801182_20221221
21 décembre 2022
L E sont des oncles et des tantes de Rudy A décédé le 1er octobre 2017 alors qu'il était hospitalisé au CHU de La Réunion.
3ème chambre
DTA_2201480_20241107
7 novembre 2024
Il résulte de l'instruction que, dans la nuit du 23 au 24 septembre 2013, Mme D, hospitalisée au sein du service psychiatrique de l'hôpital Sainte-Musse à Toulon, a été victime d'un viol, commis par M.
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2200192_20220701
1 juillet 2022
le 29 avril 2021 ; un compte rendu d'hospitalisation en date du 17 mai 2021 a constaté plusieurs escarres, ainsi que des brûlures abdominales.
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2401776_20241115
15 novembre 2024
B a par la suite été hospitalisé à plusieurs reprises en 2015 au centre hospitalier d'Argenteuil pour des douleurs sur ses escarres, une aggravation de ces dernières et une autogreffe mince de la peau.
DTA_2201446_20220908
8 septembre 2022
E a subi plusieurs hospitalisations au centre hospitalier de Périgueux. Après une consultation le 8 juin 2016, M.
2ème Chambre
DTA_2302206_20250227
27 février 2025
au sein du centre hospitalier universitaire de Reims et du centre hospitalier de Châlons-en-Champagne, de 50 % du 23 avril au 24 mai 2019, de 25 % du 25 juin au 8 octobre 2019 puis de 10 % du 9 octobre
DTA_2101245_20230321
21 mars 2023
Le 29 mai 2016, Mme G D, née le 19 novembre 1944, a été hospitalisée au centre hospitalier Sud Gironde à la suite d'une chute.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2113406_20230117
17 janvier 2023
universitaire d'Angers, dès le début de l'hospitalisation de M.
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2601498_20260316
16 mars 2026
Depuis le mois de février 2022, il était hospitalisé au sein du pôle soins de suite et réadaptation du centre hospitalier de Vierzon.
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