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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_1909024_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Par un second avis du 21 juin 2018, rendu après avoir diligenté une autre expertise, la commission a estimé que le retard dans le diagnostic et la prise en charge du patient le 3 avril 2017 par le même
Source officielle1ère chambre
DTA_2102060_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Par un second avis du 21 juin 2018, rendu après avoir diligenté une autre expertise, la commission a estimé que le retard dans le diagnostic et la prise en charge du patient le 3 avril 2017 par le même
Source officielle10eme Chambre
DTA_2211039_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Si des travaux sont nécessaires, pour un allongement HTA de 2 x 120 m sur le domaine public, et pour la création de deux postes de distribution public aux termes du second avis, auquel le PCM en litige
Source officielle8ème chambre
DTA_2309064_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Un second rapport d'expertise a été rédigé le 19 juin 2022 par le docteur D qui a fixé la date de consolidation au 13 janvier 2021 et la CCI a rendu un second avis le 6 octobre 2022.
Source officielle7ème chambre
DTA_2306551_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Ce faisant, il n’établit pas que le projet serait susceptible d'avoir des incidences notables sur l'environnement ou la santé humaine alors notamment que par un second avis du 6 décembre 2022 visé par
Source officielle7ème chambre
DTA_2305721_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Ce faisant, il n’établit pas que le projet serait susceptible d'avoir des incidences notables sur l'environnement ou la santé humaine alors notamment que par un second avis du 6 décembre 2022 visé par
Source officielle6ème chambre
DTA_1909811_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Le praticien auprès duquel l'intéressé a sollicité un second avis n'évoque pas davantage de signes infectieux. En outre, le compte-rendu de l'intervention du 7 janvier 2016, au cours de laquelle M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1903024_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Le 14 octobre 2013, Mme F a saisi la commission de conclusion et d'indemnisation (CCI) d'Ile-de-France qui, après avoir ordonné la réalisation d'une expertise, a estimé, dans un avis du 15 janvier 2014
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204486_20250804
4 août 2025
4 août 2025
commissaire-enquêteur, mentionnant les modifications apportées au document d'urbanisme après l'enquête publique et en particulier l'organisation d'une enquête publique complémentaire, ainsi que le sens du second
Source officielle7ème Chambre
DTA_2301975_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
C..., l’expert désigné par la CCI a rendu un second rapport, le 30 juillet 2018.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2215037_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
2021, confirmé par un second avis du 4 novembre 2021, rejeté implicitement cette demande de placement en congé de longue maladie et prononcé le maintien de Mme C... en position de disponibilité d’office
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102515_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Par un second avis du 14 septembre 2011, rendu après le dépôt d'un nouveau rapport d'expertise daté du 12 juin 2011, la commission a estimé qu'il appartenait à l'assureur du centre hospitalier de Soissons
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202174_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Par un second avis du même jour, le comité a estimé que les charges constatées à la date du 20 octobre 2020 pour le groupement et liées au démarrage tardif de la phase de réalisation du projet s'élevaient
Source officielle1ère Chambre
DTA_2402062_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Par un second avis du même jour, le comité a estimé que les charges constatées à la date du 20 octobre 2020 pour le groupement et liées au démarrage tardif de la phase de réalisation du projet s'élevaient
Source officielle3ème chambre
DTA_2208164_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Au cas d'espèce, il ressort des pièces du dossier que l'ABF a été sollicité et a rendu deux avis, le premier, le 8 juillet 2022, portant sur le permis de construire initial, le second, le 1er juin 2023
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2105428_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
sont réputés avoir émis un avis favorable. " La circonstance que le pétitionnaire, sur la demande du service instructeur, a produit un certain nombre de pièces après que divers services ont rendu leur
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301679_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
qui effectuent leur stage dans les établissements publics d'enseignement du second degré : / 1° L'avis d'un membre des corps d'inspection de la discipline désigné par le recteur, établi sur la base d'une
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2611344_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Il soutient que : - la condition d’urgence est remplie dès lors qu’il risque de basculer durablement en situation irrégulière, sa seconde demande d’un avis sur la viabilité économique de son projet d’
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2611345_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
: / I. - Pour les stagiaires qui effectuent leur stage dans les établissements publics d'enseignement du second degré : / 1° L'avis d'un membre des corps d'inspection de la discipline désigné par le recteur
Source officielle3ème chambre
DTA_2302349_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
qui effectuent leur stage dans les établissements publics d'enseignement du second degré : 1° L'avis d'un membre des corps d'inspection de la discipline désigné par le recteur, établi sur la base d'une
Source officiellePage 15 sur 1946