CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 980 résultats pour « Chaperon-Lecler »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2402554_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Chapiron La République mande et ordonne au préfet de l'Yonne, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2501468_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Chapiron La République mande et ordonne au préfet de l’Yonne, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300059_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Chapiron La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2513057_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Grand Ouest), STX, ARS, Egis Bâtiments Centre Ouest, Créacept et Acoustb ; un groupement solidaire pour la réalisation des modules tridimensionnels en ossature bois a été créé en présence des sociétés Leco

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2506849_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

elle n’octroie pas un tiers-temps pour la passation des épreuves écrites et la préparation des épreuves orales, l’absence de prise en compte de l’orthographe et du soin, une aide humaine (secrétaire lecteur

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2306161_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

national du brevet au titre de la session 2023 ; 2°) d'enjoindre au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Ile-de-France d'attribuer à A B un tiers temps et un secrétaire lecteur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2300217_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

échanges écrits par courriel ou courrier des autorités hospitalo-universitaires en rapport avec le transfert et son invalidation ; 3°) de l'autoriser à pouvoir accéder cinq ou six demi-journées au lecteur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2200759_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Par des mémoires, enregistrés les 7 et 12 juillet 2022, la commune de Sotta, représentée par Me Leca, doit être regardée comme concluant au non-lieu à statuer. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2200780_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Par un mémoire, enregistré le 24 août 2022, la commune de Sotta, représentée par Me Leca, conclut au non-lieu à statuer. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2509391_20250807

Administratif

7 août 2025

7 août 2025

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2509993_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2502971_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M. Besse a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2503152_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M. Besse a lu son rapport. Les parties n'étaient ni n'était ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2503433_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas greffière d'audience : - le rapport de M. Bertolo, juge des référés ; - les observations de Me Loustau, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2506456_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504773_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M. Besse a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Bescou, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504793_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2505079_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2300770_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Corse-du-Sud portant suppression, mise en sécurité et réhabilitation, en application de l'article L. 171-7 du code de l'environnement, des installations qu'elle exploite sur le territoire de la commune de Lecci

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2503798_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M. Besse a lu son rapport et entendu les observations de : - M.

Source officielle

Page 16 sur 149

← PrécédentSuivant →