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314 résultats pour « Croizille étant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2205835_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Boidé, rapporteur public, - et les observations de Me Croizet pour les requérants, ainsi que celles de M. V pour le préfet des Bouches-du-Rhône. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2400009_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Mazzoni, représenté par Me Croizet, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 6 novembre 2023 par laquelle le ministre de l’Europe et des affaires étrangères a prononcé sa révocation ; 2

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2208001_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

affrètement de voilier avec équipage utilisée par la société Sinbad Sailing que le client, qui loue un voilier avec équipage professionnel, décide des dates et lieux d’embarquement, qu’il limite la zone de croisière

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2104341_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Terme, rapporteur public, - les observations de Me Hourdin, représentant la fondation Jérôme Lejeune, et celles de Me Croizier, représentant l'Agence de la biomédecine.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104334_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Fleury-les-Aubrais au grade d'adjoint technique titulaire pour exercer les fonctions de cuisinier puis de chef cuisinier et affecté au sein de la résidence autonomie pour personnes âgées (RAPA) Ambroise Croizat

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2109885_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Terme, rapporteur public, - les observations de Me Hourdin, représentant la fondation Jérôme Lejeune et celles de Me Croizier, représentant l'Agence de la biomédecine.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2305812_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

l'intéressé n'a pas entrepris de démarches pour pouvoir obtenir un titre de séjour car il est en transit en France et en visite chez des amis ; il doit rejoindre une école de steward pour bateaux de croisière

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201948_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

d'Aigues-Mortes a été acquise en vue de sa location et des travaux ont été réalisés à cet effet à la fin de l'année 2014 et en 2015, au terme desquels l'activité a pu débuter, avant d'atteindre son " rythme de croisière

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106634_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Il organise également des mini-croisières sur une gabare électrique au départ de Puy-l'Evêque (Lot). L'entreprise individuelle de M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2105422_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Mme A, qui exerçait en mai 2014 les fonctions de responsable de l'activité croisière au sein de la société Kuoni Global Travel France en qualité de chef de projet senior, soutient qu'en raison de son placement

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100544_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

se réfère au débat d'orientation budgétaire préalable au vote du budget primitif pour l'exercice 2018 qui, dans son " objectif n° 2 ", confirme alors le développement des activités nautiques et de croisière

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301767_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Par ailleurs, l'exploitation en régime de croisière sera encadrée notamment par un contrat de maintenance avec le constructeur et des contrôles périodiques réalisés par des bureaux indépendants agréés.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002040_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

A, - et les observations de Me Crozier, représentant l'office public de l'habitat Alpes Isère Habitat, de Me Robert, représentant la société Aktys Architecture, et de Me Voisin, représentant la société

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2110746_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Elle sera dimensionnée afin d'avoir, en régime de croisière, une température de rejet de l'eau thermale la plus basse possible (rejet au milieu naturel).

Source officielle

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