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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2205835_20250410
10 avril 2025
Boidé, rapporteur public, - et les observations de Me Croizet pour les requérants, ainsi que celles de M. V pour le préfet des Bouches-du-Rhône. Considérant ce qui suit : 1.
5e Section - 2e Chambre
DTA_2400009_20260421
21 avril 2026
Mazzoni, représenté par Me Croizet, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 6 novembre 2023 par laquelle le ministre de l’Europe et des affaires étrangères a prononcé sa révocation ; 2
2ème Chambre
DTA_2208001_20251118
18 novembre 2025
affrètement de voilier avec équipage utilisée par la société Sinbad Sailing que le client, qui loue un voilier avec équipage professionnel, décide des dates et lieux d’embarquement, qu’il limite la zone de croisière
8ème chambre
DTA_2104341_20230216
16 février 2023
Terme, rapporteur public, - les observations de Me Hourdin, représentant la fondation Jérôme Lejeune, et celles de Me Croizier, représentant l'Agence de la biomédecine.
1ère chambre
DTA_2104334_20240305
5 mars 2024
Fleury-les-Aubrais au grade d'adjoint technique titulaire pour exercer les fonctions de cuisinier puis de chef cuisinier et affecté au sein de la résidence autonomie pour personnes âgées (RAPA) Ambroise Croizat
DTA_2109885_20230216
Terme, rapporteur public, - les observations de Me Hourdin, représentant la fondation Jérôme Lejeune et celles de Me Croizier, représentant l'Agence de la biomédecine.
Reconduite à la frontière
DTA_2305812_20231222
22 décembre 2023
l'intéressé n'a pas entrepris de démarches pour pouvoir obtenir un titre de séjour car il est en transit en France et en visite chez des amis ; il doit rejoindre une école de steward pour bateaux de croisière
4ème chambre
DTA_2201948_20231002
2 octobre 2023
d'Aigues-Mortes a été acquise en vue de sa location et des travaux ont été réalisés à cet effet à la fin de l'année 2014 et en 2015, au terme desquels l'activité a pu débuter, avant d'atteindre son " rythme de croisière
1ère Chambre
DTA_2106634_20240521
21 mai 2024
Il organise également des mini-croisières sur une gabare électrique au départ de Puy-l'Evêque (Lot). L'entreprise individuelle de M.
6ème chambre
DTA_2105422_20250626
26 juin 2025
Mme A, qui exerçait en mai 2014 les fonctions de responsable de l'activité croisière au sein de la société Kuoni Global Travel France en qualité de chef de projet senior, soutient qu'en raison de son placement
DTA_2100544_20220920
20 septembre 2022
se réfère au débat d'orientation budgétaire préalable au vote du budget primitif pour l'exercice 2018 qui, dans son " objectif n° 2 ", confirme alors le développement des activités nautiques et de croisière
3ème Chambre
DTA_2301767_20231116
16 novembre 2023
Par ailleurs, l'exploitation en régime de croisière sera encadrée notamment par un contrat de maintenance avec le constructeur et des contrôles périodiques réalisés par des bureaux indépendants agréés.
DTA_2002040_20220707
7 juillet 2022
A, - et les observations de Me Crozier, représentant l'office public de l'habitat Alpes Isère Habitat, de Me Robert, représentant la société Aktys Architecture, et de Me Voisin, représentant la société
DTA_2110746_20230329
29 mars 2023
Elle sera dimensionnée afin d'avoir, en régime de croisière, une température de rejet de l'eau thermale la plus basse possible (rejet au milieu naturel).
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