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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés urgents
DTA_2507590_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 mai 2025 et un mémoire complémentaire enregistré le 6 mai 2025, le cirque Crone et le cirque Francky, représentés par Me Cunin, demandent
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304004_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 juin 2023, Mme A..., représentée par Me Cunin, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 7 juin 2023 par laquelle la présidente
Source officielle2ème chambre
DTA_2300059_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 janvier 2023, la SCI Nounou et Vacances, représentée par Me Cunin, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du maire de la commune
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2205339_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
des moyens sérieux justifiant la suspension ; la déviation a pour effet de reporter le trafic sur le village de Cornas ; les riverains s'opposent au projet ; - et les observations de Me Matras et Me Cunin
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2306743_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Pfauwadel a lu son rapport et entendu les observations de Me Blanc, avocat de la communauté de communes Porte de Dromardèche et celles de Me Cunin, avocat de la SCI Icare 26.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2402177_20260217
17 février 2026
17 février 2026
A..., représenté par Me Cunin, demande au tribunal : 1°) d’annuler le titre de perception émis à son encontre le 29 février 2024 par la direction départementale des finances publiques de Vaucluse en
Source officielle1ère Chambre
DTA_2503843_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Son employeur, auprès duquel il travaille depuis le 12 décembre 2023, le décrit comme motivé, ponctuel, assidu, curieux de toutes les tâches présentées et toujours respectueux de son employeur et des clients
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2303911_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Guadeloupe hors congé bonifié ; le dernier congé bonifié qui lui a été accordé en 2021 ; or, elle se trouve dans une situation identique en 2023 à celle dans laquelle elle se trouvait en 2021 ; il est ainsi curieux
Source officielle8ème chambre
DTA_2307706_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Toutefois il me semble assez curieux que vous vous exprimez (sic) au nom de [la vice-présidente des ressources humaines et du directeur de cabinet de la métropole] ". 7.
Source officielle3ème Chambre (J.U.)
DTA_2211996_20250213
13 février 2025
13 février 2025
B a été jugé expert sur toutes les compétences évaluées, son supérieur l'ayant regardé comme un agent " motivé, curieux et très consciencieux () adjoint-gestionnaire de grande qualité qui a le souci permanent
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2215959_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Un scanner a révélé qu'il souffrait d'une fracture diaphysaire du tiers inférieur du radius et du cubitus droits.
Source officielle5ème chambre
DTA_2302705_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Les fiches de suivi médical ont alors relevé une « attitude curieuse », des difficultés à uriner et à maintenir sa tête, sans que l’intéressé ne soit en mesure d’expliquer son état, potentiellement lié
Source officielleJuge unique 3
DTA_2103231_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Il ressort du rapport d'hospitalisation du 7 septembre 2020 qu'à la suite de sa chute, Mme B a été victime d'une fracture du radius et du cubitus qui a été opérée le 11 septembre 2020.
Source officielle11ème chambre
DTA_2314027_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Par suite, en dépit des témoignages de collègues, qui le décrivent comme investi, ouvert à la discussion, curieux et se projetant dans ses futures fonctions, et sa participation bénévole à des dispositifs
Source officielleChambre 2
DTA_2401613_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Ils exposent également que C est un garçon sensible, attentionné et curieux, qui apprécie la présence de sa sœur et qui a besoin d'être au contact de la nature.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2405102_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
En quatrième lieu, en se bornant à soutenir que leur fille est joyeuse, curieuse, dotée d'une imagination débordante, qu'elle chante, qu'elle danse, qu'elle lit beaucoup, qu'elle apprécie les arts, qu'elle
Source officielle5ème Chambre
DTA_2412173_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Dans une attestation d'assiduité datée du 1er octobre 2024, le responsable de formation du CFI Méditerranée indique : " C'est un élément très motivé, curieux, pertinent, intéressé et ponctuel.
Source officielleAudience de référé
DTA_2502595_20250812
12 août 2025
12 août 2025
A B et les occupants du stade football de Villechétif (Aube), représentés par Me Cunin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 août 2025 par lequel le préfet de l'Aube les a mis en demeure
Source officielle4ème chambre
DTA_2301781_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
B..., représentée par Me Cunin, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 31 octobre 2022 par lequel le maire de Montévrain a refusé de lui délivrer un permis de construire une maison individuelle
Source officielle10eme Chambre
DTA_2304792_20260224
24 février 2026
24 février 2026
C..., représentés par Me Cunin, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 13 mars 2023 par laquelle le maire de Châteauneuf-les-Martigues les a mis en demeure de remettre leur terrain en
Source officiellePage 16 sur 24