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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2201830_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Il ressort en tout état de cause de l'étude thermique RT 2012 et de l'attestation thermique jointes au dossier de demande de permis de construire initial, d'une part, que le projet prévoit que la robinetterie
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100343_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
En outre, il résulte des résultats d'analyses réalisés le 8 octobre 2020 au niveau du robinet extérieur du bâtiment P1 qu'ils ont été déclarés " non satisfaisants " par le laboratoire.
Source officielle6ème chambre
DTA_2202560_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
toutefois les prestations qui ne sont pas en lien avec le handicap de la requérante, soit les fournitures et pose d'un radiateur sèche serviette électrique pour 850 euros, d'un miroir pour 280 euros, d'un robinet
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2000821_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Il résulte de l'instruction que, le 19 décembre 2015 en fin d'après-midi, Mme D alors âgée de 19 ans s'est brûlée à la main gauche avec l'eau chaude du robinet, au niveau de la face dorsale de la main.
Source officielle3ème chambre
DTA_2302285_20250825
25 août 2025
25 août 2025
du soubassement de la galerie ", celle relative à la " reprise des joints de carrelage et baguette de finition sur les têtes de bassin ", celle relative à la " mise en place d'un regard au niveau du robinet
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102029_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
qui abrite sept cellules de stockage de produits et trois chambres froides ainsi que les équipements importants pour la sécurité constitués par la centrale de détection incendie, le sprinkler, les robinets
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205067_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Il n’est pas démontré que le taux de nitrate relevé au robinet de Mmes D... serait lié à une pollution générée par l’élevage litigieux.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2110746_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Le CCTP du lot 20a mentionne que le titulaire est en charge de " la fourniture, poste et raccordement de tous les appareils et accessoires sanitaires (robinetterie, tubulures, siphons) pour un parfait
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2302657_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
En quatrième lieu, les requérants soutiennent que la cuisine collective est dans un état de dégradation et de saleté avancé (murs jaunis, embrasures de portes, bois rongé par l'humidité, robinets sales
Source officielle3ème Chambre
DTA_1706440_20220802
2 août 2022
2 août 2022
sur une somme de 1 715 euros HT correspondant à l'intervention, le 15 avril 2016, soit postérieurement à la réception des travaux, de trois personnes d'UTB suite à une fuite d'eau occasionnée par un robinet
Source officiellePage 16 sur 16
JOLI BOUTON, KALAYANAROOJ, Sallil, ROBIDEL
Acte en date du 30/11/2025 enregistré au Calvados le 08/12/2025 sous le numéro Dossier 2025 00069690, référence 1404P01 2025 A 04948 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Rue des Halles 14700 Falaise
14/01/2026
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ROBIDEL S.A.R.L.
13/05/2025
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ROBIDEL S.A.R.L.
21/02/2024
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ROBIDEL S.A.R.L.
Société ROBIDEL S.A.R.L. Société à responsabilité limitée au capital de 7.622,45 euros Siège social : 6, les Buissonnets 35420 LE FERRE Immatriculation : RCS Rennes 343 692 745 Société SARL ROBIDEL DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée au capital de 20.000 euros Siège social : Les Buissonnets 35420 LE FERRE Immatriculation : RCS Rennes 511 106 593 AVIS DE PROJET DE FUSION 1. La SARL ROBIDEL DEVELOPPEMENT et la société ROBIDEL S.A.R.L. sus-désignées, ont établi le 2 juin 2023 par acte so
29/11/2023
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ROBIDEL DEVELOPPEMENT
18/10/2023
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