CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 789 résultats pour « quantite »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2200916_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Elle peut toutefois être fixée de manière forfaitaire pour la gestion de petites quantités de déchets ". 3.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102669_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

code de la construction et de l'habitation) : " Tout immeuble collectif, équipé d'un chauffage commun à tout ou partie des locaux occupés à titre privatif et fournissant à chacun de ces locaux une quantité

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_1902904_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

vendues, quelque soit la forme de la vente (desserts ou formules) et que cette technique implique de calculer le prix de vente moyen de la dose de café pondéré par les quantités de chacune des modalités

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104175_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

. - Les accords-cadres peuvent être conclus : / 1° Soit avec un minimum et un maximum en valeur ou en quantité ; / 2° Soit avec seulement un minimum ou un maximum ; / 3° Soit sans minimum ni maximum. "

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2104223_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

B ne démontre pas que la quantité de stupéfiants découverte à son domicile était détenue conjointement avec l'autre mis en cause. Enfin, si M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2405036_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

qui a repris les moyens invoqués dans ses écritures en insistant sur la complétude de son offre, l'absence de toute modification ultérieure au regard à la fois du caractère purement indicatif des quantités

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2300592_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

se mettant au service d'un autre armement, et en provoquant sa défaillance financière pure et simple ; elles préjudicient en outre de manière immédiate à ses intérêts ; - il existe un doute sérieux quant

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301255_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

102b et 102e, au demeurant inférieures à celles finalement rémunérées par le maître d'ouvrage, et n’établit pas avoir contesté les états liquidatifs à propos des quantités retenues par celui-ci.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2016694_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Quant au ragréage lisse : 22.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2506571_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

logements n’ayant pas déjà été réhabilités, l’état descriptif et qualitatif de l’amiante et l’état comparatif entre les diagnostics amiante réalisés initialement par la société Diag-Habitat et la quantité

Source officielle
TA

2ème Chambre (JU)

DTA_2003661_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

général des impôts. / Ils ne peuvent l'instituer s'ils ont institué la redevance prévue à l'article L. 2333-76 () / Elle est calculée en fonction de l'importance du service rendu, notamment de la quantité

Source officielle
TA

Juge unique 7

DTA_2004238_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Elle peut toutefois être fixée de manière forfaitaire pour la gestion de petites quantités de déchets ".

Source officielle
TA

Juge unique 7

DTA_2004240_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Elle peut toutefois être fixée de manière forfaitaire pour la gestion de petites quantités de déchets ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2201232_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Elle est calculée en fonction de l'importance du service rendu, notamment de la quantité des déchets gérés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2503738_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Elle soutient que : - elle est recevable à agir, en sa qualité de candidate irrégulièrement évincée de l'attribution du marché ; - le courrier du 29 avril 2025 l'informant du rejet de son offre ne

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2201208_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

décompte général ; - elle a rédigé et transmis au pouvoir adjudicateur un mémoire en réclamation dans les conditions des stipulations de l'article 50.1 du CCAG ; - elle a droit au paiement des quantités

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2208507_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

de biodéchets disponible, la quantité d'eaux parasites présente dans les intrants agricoles et la quantité d'intrants agricoles entrant sur le site chaque mois.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004679_20230801

Administratif

1 août 2023

1 août 2023

général de la propriété des personnes publiques, les articles R. 131-2 et R. 131-7 du code de l'énergie, ainsi que l'article 3 de l'arrêté du 27 août 2012 relatif à la détermination individuelle de la quantité

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004690_20230801

Administratif

1 août 2023

1 août 2023

général de la propriété des personnes publiques, les articles R. 131-2 et R. 131-7 du code de l'énergie, ainsi que l'article 3 de l'arrêté du 27 août 2012 relatif à la détermination individuelle de la quantité

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004691_20230801

Administratif

1 août 2023

1 août 2023

général de la propriété des personnes publiques, les articles R. 131-2 et R. 131-7 du code de l'énergie, ainsi que l'article 3 de l'arrêté du 27 août 2012 relatif à la détermination individuelle de la quantité

Source officielle

Page 16 sur 340

← PrécédentSuivant →