CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 954 résultats pour « Alvarez-Morera »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2518069_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

B..., représentée par Me Lenouvel Alvarez, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 28 mai 2025 par lequel le préfet de police de Paris a rejeté sa demande de changement de son statut étudiant

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2322540_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 26 et 27 septembre 2023, 19 février, 24 mars et 18 avril 2024, la SCI DRIF Investissements, représentée par Me Alvarez, demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2604528_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

B..., représentée par Me Lenouvel Alvarez, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : d’enjoindre au préfet des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2203934_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 juillet 2022, la société Altarea Cogedim Régions, représentée par Me Coussy, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100549_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Lapaquette, rapporteur public, - et les observations de Me Vaysse, représentant les requérants et de Me Barbat du Closel, représentant la société SNC Altarea Cogedim IDF.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502446_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Alvarez, conseiller ; - les observations de Me Malblanc, substituant Me Mainnevret, pour M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502625_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501690_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Oscar Alvarez ; - et les observations de Me Hami-Znati, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501838_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502149_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2600642_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Alvarez, conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2601429_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Alvarez, magistrat désigné a été entendu lors de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2504058_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Alvarez, conseiller pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301895_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Calot, représentant Mme B et de Me Hugoud, représentant la communauté de communes Ardennes

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301971_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Alvarez, rapporteur, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Mme C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202309_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - les observations de Me Bernard représentant la communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der et Blaise.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402417_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

La Snc Scom Altarea est propriétaire du centre commercial " La Vigie " situé à Geispolsheim.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2203807_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

mars 2022 par lequel le maire de la commune de Trappes (Yvelines) a opposé un sursis à statuer sur la demande de permis de construire valant permis de démolir n° PC 78621 21 E0032 présentée par la SNC Altarea

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202758_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Or, la demande de permis de construire déposée par la société SNC Altarea Cogedim Régions prévoit la création de quatre-vingt-seize places de stationnement.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301632_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Considérant ce qui suit : A la suite d’une vérification de comptabilité de la Société civile immobilière (SCI) Almaren, portant sur les exercices clos 2016, 2017 et 2018, dont M.

Source officielle

Page 17 sur 198

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.