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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2302219_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par des mémoires, enregistrés les 26 juillet et 6 août 2025, l'association Animalia - Refuge et Sanctuaire, représentée par Me Bouchon, demande au tribunal, à l'appui de sa
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2606047_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
En tout état de cause, les personnes détenues peuvent demander, si elles le souhaitent, des bouchons d’oreille et des masques de nuit. Si ces rondes fréquentes peuvent troubler le sommeil de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304627_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Le 13 juin 2018, il a bénéficié d’une greffe de cornée, puis le 27 août suivant, de la pose d’un bouchon lacrymal sur la paupière inférieure gauche en raison d’une sécheresse oculaire.
Source officielleJuge Unique
DTA_2303160_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
B a signé, le 17 décembre 2022, un contrat à durée indéterminée avec le restaurant Le Bouchon normand, au Havre.
Source officielleJuge Unique
DTA_2303822_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
B a signé, le 17 décembre 2022, un contrat à durée indéterminée avec le restaurant Le Bouchon normand, au Havre.
Source officielleJuge Unique
DTA_2303873_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
B a signé, le 17 décembre 2022, un contrat à durée indéterminée avec le restaurant Le Bouchon normand, au Havre.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302486_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Dès lors, eu égard aux justificatifs fournis, d'un montant total de 14 342,89 euros, aux montants relatifs au caveau et à son " bouchon ", soit 2 105 euros en prenant en compte le tiers du prix de caveau
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100225_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
confort de conduite sur un axe routier très fréquenté des Pyrénées-Orientales qui dessert toute la vallée du Tech, de rétablir la sécurité des différents usagers et de réduire les ralentissements ou bouchons
Source officielle2ème chambre
DTA_2101024_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
l'une destinée à être intégrée dans une semi-remorque, réalisant dix opérations successives, et l'autre intégrée dans une remorque attelée à un fourgon, permettant une fermeture par capsules à vis et bouchons
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003379_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
parcelles cadastrées section AB n° 261 et AH n° 285 sur le territoire de la commune de Saint-Léger-les-Domart et les parcelles cadastrées section BO n° 311, 323 et 324 sur le territoire de la commune de Bouchon
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106818_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
de Saint-Gély-du-Fesc permet de répondre aux problèmes liés à l'augmentation du trafic routier sur ce secteur géographique et aux problèmes de sécurité et de nuisances importantes induits par les bouchons
Source officielle5ème Chambre
DTA_2206034_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Le 7 mars 2019, elle a été transférée au service de médecine interne où une fibroscopie bronchique a été réalisée afin d'extraire un bouchon muqueux. Elle a regagné l'USLD de l'EHPAD le 8 mars 2019.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400590_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Quelques instants plus tard, alors que le groupe d’amis était situé devant le restaurant « Le Tire-Bouchon », à environ cinquante mètres des unités de la BAC ayant procédé à deux tirs de LBD consécutifs
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2301585_20230201
1 février 2023
1 février 2023
Il a alors été décelé un volumineux bouchon muqueux dans la canule qui a été retiré par aspiration. M. L a été sédaté dans un but de neuro-protection. Le 7 décembre, alors que M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2204321_20220826
26 août 2022
26 août 2022
La scolarisation déjà expérimentée gagnera à être poursuivie. " Il résulte de l'instruction que le premier frère de H, Joseph, âgé de neuf ans, bénéficie actuellement de l'instruction en famille et que
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2204342_20220826
26 août 2022
26 août 2022
La scolarisation déjà expérimentée gagnera à être poursuivie. " Il résulte de l'instruction que le premier frère de H, Joseph, âgé de neuf ans, bénéficie actuellement de l'instruction en famille et que
Source officielle5ème Chambre
DTA_2000658_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
sont particulièrement importants sur les deux îlots concernés par les défrichements dès lors, d'une part, qu'une zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF " terrasses de Bouconne
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306114_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
stage de rattrapage de dialyse du 12 septembre au 14 octobre 2022, rédigé par la cadre de santé, que l'intéressée a mal utilisé des containers spécifiques aux produits médicaux, oublié de mettre un bouchon
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302344_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
stage de rattrapage de dialyse du 12 septembre au 14 octobre 2022, rédigé par la cadre de santé, que l'intéressée a mal utilisé des containers spécifiques aux produits médicaux, oublié de mettre un bouchon
Source officielle4ème Chambre
DTA_2001499_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
de traitement, et alors que la survenue d'une obstruction d'une canule de trachéotomie n'est pas rare mais présente une occurrence de 6%, et celle de la survenue d'un arrêt cardio-respiratoire sur bouchon
Source officiellePage 17 sur 18