CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

337 résultats pour « Davron »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2300959_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

D, - les observations de Me Cheneval, représentant la société Home Meitis et de Me Dandon substituant Me Geslain, représentant le département de la Côte-d'Or.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303071_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

Blacher, - et les observations de Me Dandon, substituant Me Geslain, représentant le centre hospitalier d'Auxerre. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201448_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Weber, représentant la SCEA Domaine du Chancelier, et celles de Me Dandon, représentant la SAS Siqocert.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202310_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

E, - et les observations de Me Dandon, représentant la SHAM et le CHU de Dijon. Considérant ce qui suit : Sur le cadre juridique applicable : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1901147_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

B, - et les observations de Me Dandon, représentant le centre hospitalier de Paray-le-Monial, devenu centre hospitalier du Pays Charolais-Brionnais, et la Société hospitalière d'assurances mutuelles

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1905736_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

commune de Lucéram et le syndicat intercommunal de Levens Contes, l'Escarène et Nice, - les observations de Me Guigon-Bigazzi, représentant la société SNEF Côte d'Azur, - les observations de Me Dahrour

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202312_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

B, - et les observations de Me Lehmann substituant Me Jacquot, représentant la commission des citoyens pour les droits de l'homme et de Me Dandon, représentant le centre hospitalier La Chartreuse.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2105295_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bouisset, rapporteure, - les conclusions de Mme Lucas, rapporteure publique, - les observations de Me Dahéron, représentant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2300958_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

A a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Cheneval, représentant la société Home Meitis, - et les observations de Me Dandon, représentant le conseil départemental de la Côte-d'Or.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201218_20240724

Administratif

24 juillet 2024

24 juillet 2024

D'autre part, si la société pétitionnaire se prévaut de l'existence de 8 places de stationnement sur deux parcelles situées 11 et 13 rue Danton à Lacanau, la simple matérialisation de ces places sur l'un

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400539_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Remigy, rapporteure publique, - et les observations de Me Désert, représentant les requérants, de Me Dahéron

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201123_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Hegesippe, - puis les observations de Me Daheron pour la société Camusat International et celles de Me Destal pour la CTG.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201282_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Hegesippe, - puis les observations de Me Daheron pour la société Camusat International et celles de Me Destal pour la CTG.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203876_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Grand, rapporteur public, - et les observations de Me Güner, représentant les requérants, de Me Baron, représentant la commune de Dammartin-en-Goële et de Me Daheron, représentant la société Cibex.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2105489_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Grand, rapporteur public, - et les observations de Me Güner, représentant les requérants, de Me Baron, représentant la commune de Dammartin-en-Goële et de Me Daheron, représentant la société Cibex.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1902979_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 21 octobre 2019, 1er et 15 octobre 2020 et 1er mars 2021, la société Groupe Gamba, représentée par Me Bocquet-Dagorn, conclut : 1°) à titre principal, à l'irrecevabilité

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101697_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

A, - les observations de Me Barberousse, représentant la commune de Chevigny-Saint-Sauveur, de Me Creusvaux, représentant la société Del Toso et compagnie, de Me Dandon, représentant la société Eiffage

Source officielle

Page 17 sur 17

← Précédent