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341 résultats pour « Frise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2113263_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

ressort du rapport d'expertise que la complication dont a été victime Mme A aurait pu être évitée si le chirurgien en charge de l'intervention avait pris les précautions nécessaires, en utilisant une fraise

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2101485_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Si le préfet se prévaut également, à l'appui de la décision contestée, du rapport de la DIRECCTE sur l'activité de la friperie et d'une réunion avec le commissaire aux comptes à laquelle les membres du

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2101706_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Si le préfet se prévaut également, à l'appui de la décision contestée, du rapport de la DIRECCTE sur l'activité de la friperie et d'une réunion avec le commissaire aux comptes à laquelle les membres du

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2001504_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Si le préfet se prévaut également, à l'appui de la décision contestée, du rapport de la DIRECCTE sur l'activité de la friperie et d'une réunion avec le commissaire aux comptes à laquelle les membres du

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2001555_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Si le préfet se prévaut également, à l'appui de la décision contestée, du rapport de la DIRECCTE sur l'activité de la friperie et d'une réunion avec le commissaire aux comptes à laquelle les membres du

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2101773_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Si le préfet se prévaut également, à l'appui de la décision contestée, du rapport de la DIRECCTE sur l'activité de la friperie et d'une réunion avec le commissaire aux comptes à laquelle les membres du

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2103089_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Si le préfet se prévaut également, à l'appui de la décision contestée, du rapport de la DIRECCTE sur l'activité de la friperie et d'une réunion avec le commissaire aux comptes à laquelle les membres du

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2103454_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Si le préfet se prévaut également, à l'appui de la décision contestée, du rapport de la DIRECCTE sur l'activité de la friperie et d'une réunion avec le commissaire aux comptes à laquelle les membres du

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2102308_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Si le préfet se prévaut également, à l'appui de la décision contestée, du rapport de la DIRECCTE sur l'activité de la friperie et d'une réunion avec le commissaire aux comptes à laquelle les membres du

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2102535_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Si le préfet se prévaut également, à l'appui de la décision contestée, du rapport de la DIRECCTE sur l'activité de la friperie et d'une réunion avec le commissaire aux comptes à laquelle les membres du

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2300603_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

A... le permis de construire sollicité sous réserve de respecter les prescriptions suivantes : « les menuiseries devront être de teinte fris clair coloré (...) les châssis de toit devront être encastrés

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200816_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 mai 2022, la commune de La-Colle-sur-Loup, représentée par Me Furio-Frish, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2402140_20240912

Administratif

12 septembre 2024

12 septembre 2024

AK CG, Mme CV AD, le GAEC FERME BIROUCA, l'EARL BUFFALAN, l'EARL AU JARDIN DES FRAISES, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2302730_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage de locaux d'habitation en meublés touristiques de courtes durées applicable sur le territoire de la commune de Chainaz-les-Frasses

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2302693_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage de locaux d'habitation en meublés touristiques de courtes durées sur le territoire de la commune de Chainaz-les-Frasses

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200973_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 mai 2022, la commune de La-Colle-sur-Loup, représentée par Me Furio-Frish, conclut à titre principal à l'irrecevabilité partielle de la requête et à son rejet

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TA

2ème chambre

DTA_2103154_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Bourgogne-Franche-Comté a entaché l'arrêté litigieux d'une erreur de droit ; - le paragraphe relatif aux pommes de terre, aux plantes aromatiques, médicinales et complémentaires, aux légumes frais, melons et fraises

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TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2503134_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

l’acte d’engagement produit par le CH-HCO, que le produit désigné sous le libellé « crème HP/HC avec lactose sans fibres CDT 125g Maxi » comportait les « références fournisseurs » « 613035412095 – fraise

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TA

4ème Chambre

DTA_1913194_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

réfection carrelage salles U3 ", " réfection réseau eaux usées U3 ", " réfection sol cuisine U1 ", " réfection sol salle burger + 2fos ", " modif salle fab boudin p/cutter ", " réfection sol salle rapid fri

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1913195_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

réfection carrelage salles U3 ", " réfection réseau eaux usées U3 ", " réfection sol cuisine U1 ", " réfection sol salle burger + 2fos ", " modif salle fab boudin p/cutter ", " réfection sol salle rapid fri

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