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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11ème chambre
DTA_2405728_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport Mme Jaur, première conseillère, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2404269_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Le rapport de Mme Jaur a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.
Source officielle11ème chambre
DTA_2406983_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Israël, président, Mme Jaur, première conseillère, Mme Lamlih, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2026.
Source officielle12ème chambre
DTA_2406984_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jaur ; - les observations de Me Megherbi représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2408528_20240822
22 août 2024
22 août 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Jaur en application de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle11ème chambre
DTA_2408773_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Jaur, première conseillère, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2408863_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jaur, première conseillère, - les observations de Me Maillard, représentant M.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2427191_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Ladreyt, président, Mme Jaffré, première conseillère, M. Koutchouk, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2026. La rapporteure, M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2402032_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
En l'espèce, il ressort des propres écritures de Mme C A que, à la suite de sa réintégration au sein de l'université Toulouse Jean-Jaurès à la date du 1er décembre 2023 en exécution du jugement du 3 octobre
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2203203_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
la presse le 1er novembre 2022 et confirmée dans un courrier du 15 novembre 2022, par laquelle le maire de Montceau-les-Mines a décidé de ne pas chauffer les locaux de l'immeuble situé 43 rue Jean Jaurès
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2225987_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jaffré, - les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200681_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Valserhône a délivré un permis de construire à la société Les Erables en vue de l'édification d'un immeuble collectif à usage d'habitation totalisant quatre logements sur un terrain situé 26 rue Jean Jaurès
Source officielle2ème chambre
DTA_2107101_20230216
16 février 2023
16 février 2023
2021 par lequel la maire de Décines-Charpieu a refusé de lui accorder un permis de construire pour la réalisation d'un immeuble comportant quarante-trois logements sur un tènement situé avenue Jean Jaurès
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2401201_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
. 532-1 du code de justice administrative, de désigner un expert chargé de se prononcer sur les causes et les conséquences des désordres affectant le bâtiment A - maternelle du groupe scolaire Jean Jaurès
Source officielle8ème Chambre
DTA_2213078_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
En l'espèce, la rue Jean Jaures est une voie d'une largeur d'un peu moins de 10 mètres.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2517830_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Ladreyt, président, Mme Jaffré, première conseillère, M. Blusseau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 janvier 2026.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2203567_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
avoisinant les futurs travaux de renouvellement des réseaux d'eau potable, d'eaux usées et de création des réseaux des eaux pluviales, des réseaux secs et aménagements de la voirie de l'avenue Jean Jaurès
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2500773_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Jaffré, première conseillère, pour statuer en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2500774_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Jaffré, première conseillère, pour statuer en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104901_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaur, - les conclusions de M.
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